1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Description: Les stipulations du présent cahier des charges concernent : les prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant de la procédure: b02255b2-ae7c-4b35-b879-5ed402d28554
Principales caractéristiques de la procédure: La consultation est passée selon une procédure avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: angouleme
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Description: Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d’enregistrement: 32675050200022
Adresse postale: 554 route de Bordeaux
Ville: Angoulème
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 0545652525
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Identifiant/version de l’avis: 0d41568b-1d1b-4514-96ae-d9189d2b2991 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 21
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2025 10:00:46 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 451446-2025
Numéro de publication au JO S: 130/2025
Date de publication: 10/07/2025
