A proximité de Angoulême 16023 Charente
Acheteur : SPL Gama
25 boulevard Besson Bey
16023 ANGOULEME CEDEX
Tel : 0971003201
Secteurs d'activité
Travaux de fouille et de terrassement.
Services de prestations.

PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/03/2026
JOUE - 214969-2026
214969-2026 - Résultats
France – Services de prestations – PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
OJ S 62/2026 30/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL Gama
Adresse électroniquecontact.marches@gama16.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
DescriptionMission de fouilles archéologiques sous la forme de suivi, relevés, prélèvements, et études
Identifiant de la procédure2367d2db-5314-4d40-ac36-c431f8bd87a4
Identifiant interne2025/51
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
DescriptionMission de fouilles archéologiques sous la forme de suivi, relevés, prélèvements, et études
Identifiant interneS-PF-1750428
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée41 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCriteres Techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis89 687,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre89 687,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202551
TitrePrestations Intellectuelles De Fouilles Archeologiques Preventives Amenagements Du Bus A Haut Niveau De Service (Bhns) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
Date de conclusion du marché/concession19/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementAB125EBB-BA7C-74AE-6ECD444E9D226CCE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL Gama
Numéro d’enregistrement62872
Adresse postale25 boulevard Besson Bey
VilleAngouleme Cedex
Code postal16023
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président Directeur Général
Adresse électroniquecontact.marches@gama16.fr
Téléphone0971003201
Adresse internethttp://www.gama16.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrementAB125F0A-9331-03E5-F749268A310DA7B3
Adresse postale15 Rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrementAB125F33-CC6A-864F-18F5C063CCC4DD08
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielINSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1750428-1-0-1
Adresse postale121 rue d'Alesia Cs 20007
VilleParis Cedex
Code postal75685
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd788e49b-69f8-446c-9585-f651af040f12  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/03/2026 16:13:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis214969-2026
Numéro de publication au JO S62/2026
Date de publication30/03/2026