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16 conception éditoriale, conseil, animation et promotion d'un évènement "kids média" à Angoulême 16 conception éditoriale, conseil, animation et promotion d'un évènement "kids média" à Angoulême conception éditoriale, conseil, animation et promotion d'un évènement "Kids Média" à Angoulême. co...
Pôle Image Magelis 16000Angoulême 0545388959
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16 conception éditoriale, conseil, animation et promotion d'un évènement "kids média" à Angoulême

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146864

Date de clôture estimée : 05/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-103322
SOURCEWEB (05/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Pôle Image Magelis.
Correspondant : M. Richard Robert, Président, 3, rue de la Charente 16000 Angoulême tél. : 05-45-38-00-00 télécopieur : 05-45-38-89-59 adresse internet : http://www.magelis.org/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : conception éditoriale, conseil, animation et promotion d'un évènement "Kids Média" à Angoulême.

Catégorie de services : 11.

C.P.V. - Objet principal : 79415200
Objets supplémentaires : 79951000, 79952000, 79952100.

Lieu d'exécution : 3, 1 de la Charente, 16000 Angouleme.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le Pôle Image Magelis, créateur et porteur de l'événement Kids Média, souhaite s'adjoindre le conseil et l'assistance d'un expert spécialisé pour une mission de conception éditoriale, de conseil, d'animation et de promotion de cette manifestation, pour l'édition 2015 (tranche ferme), voire celles de 2016 et de 2017 si ces tranches conditionnelles n. 1 et n. 2 sont respectivement affermies
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré via le budget du Syndicat Mixte du Pôle Image MAGELIS. Le virement administratif constitue le mode de règlement du Syndicat Mixte du Pôle Image Magelis. Le délai maximum de paiement des sommes dues est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de dépassement de ce délai, les intérêts moratoires seront calculés selon la réglementation en vigueur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : prestataire unique ou groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées aux vues des déclarations et documents fournis par le candidat. Ils permettront d'apprécier la présence (ou non) des garanties professionnelles et financières du candidat, et la bonne connaissance du secteur d'activité visé (programmes TV jeunesse) au regard de l'objet de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : une note méthodologique exposant le contenu scientifique de la manifestation préconisé par le prestataire pour satisfaire les besoins du Syndicat Mixte, détaillant les différentes prestations par phase et par tranche, et indiquant le planning général de la mission. Il appartiendra en particulier au candidat de définir une date pour cet évènement qui soit la plus opportune pour ne pas être en concurrence avec des évènements similaires.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre, appréciée sur la base de la note exposant le contenu scientifique de la manifestation et son planning général : 70 % ;
- prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 août 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014/012.

Renseignements complémentaires : * Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles, désignées comme suit: - tranche ferme : Conception éditoriale, conseil, animation et promotion du Kids Média 2015; - tranche conditionnelle n. 1 : Conception éditoriale, conseil, animation et promotion du Kids Média 2016; - tranche conditionnelle n. 2 : Conception éditoriale, conseil, animation et promotion du Kids Média 2017. * Marché passé selon une procédure adaptée articles 26.ii.2. , 28, 40.iii et 72 du Code des Marchés Publics. * Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels : Le dossier de consultation est disponible et adressé gratuitement (sans cautionnement) sur demande écrite (télécopies et courriels acceptés), ou retiré à l'adresse suivante les jours ouvrés de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 17 heures : syndicat mixte du pole image magelis - 3, rue de la Charente 16 000 ANGOULEME Tel : 05.45.38.89.64 / 05.45.38.51.56 - télécopieur : 05.45.38.89.59 - mails : acsabas@magelis.org. Copie obligatoire sur jgermon@magelis.org Il sera transmis sur support papier (à l'exclusion de la télécopie) ou remis en mains propres aux candidats qui en font la demande. De préférence, et considérant la période estivale, le dossier de consultation peut également être téléchargé par voie électronique sur le site internet http://www.klekoon.com, conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics. Cette solution devra être privilégiée par les candidats. * Modalités de remise des offres : Les candidatures et offres exclusivement rédigées en langue française et en EUR peuvent être remises dans les conditions suivantes : 1 Remise des offres sous format papier : Les plis devront être adressés par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante : syndicat mixte du pole image magelis - 3, rue de la Charente - 16 000 ANGOULEME l'enveloppe portera la mention " Offre pour la conception éditoriale, le conseil, l'animation et la promotion du Kids Média / Ne pas ouvrir". 2 - remise des plis par voie électronique Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique sur le profil d'acheteur suivant : http://www.klekoon.com. Les conditions techniques de remise des plis sont fixées dans le Ccap/Rc. Toute remise par télécopie est interdite. De même, un dépôt sur le site Magelis est techniquement impossible. * Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com * Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers - hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - cS 82541 - 86020 POITIERS Cedex - tel : 0549607919 - télécopieur : 0549606809 - mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr / Introduction de recours : recours gracieux - référé pré contractuel - référé contractuel -REP - référé suspension - recours de pleine juridiction.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SYNDICAT MIXTE DU POLE IMAGE MAGELIS.
Correspondant : M. Cros Frédéric, 3, rue de la Charente, 16000 Angouleme, courriel : fcros@magelis.org.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SYNDICAT MIXTE DU POLE IMAGE MAGELIS.
Correspondant : Mme MIRALLEZ Christine, 3, rue de la Charente, 16000 Angouleme, tél. : 05-45-38-89-62, télécopieur : 05-45-38-89-59, courriel : cmirallez@magelis.org.

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