1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Angoulême
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Communal d'Action Sociale
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Contrat d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation (4 lots)
Description: Le présent marché a pour objet : - Lot 1 : les prestations d'entretien et de garantie totale d'une partie des installations collectives de production de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation de la Ville d'Angoulême et du CCAS ; - Lot 2 : les prestations d'entretien, de ramonage et de garantie totale des installations individuelles de production de chauffage de la Ville d'Angoulême et du CCAS ; - Lot 3 : les prestations de ramonage d'une partie des installations de production de chauffage de la Ville d'Angoulême et du CCAS ; - Lot 4 : les prestations de fourniture de bois, d'entretien et de garantie totale des chaufferies biomasse de la Ville d'Angoulême. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 5 ans. Le candidat se rendra obligatoirement sur place afin d'apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. L'offre du candidat sera contractuellement réputée tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance du site, et comprendre tous les prestations accessoires et autres nécessaires. Chaque visite devra être programmée avec le service Maintenance des Bâtiments au n° 06 15 82 15 71 (F. PACIEL). Une attestation de visite sera délivrée par le service Maintenance des Bâtiments. En application de l'article L2111-3 du Code de la commande publique, l'acheteur souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Pour ce faire, le titulaire du lot n° 1 devra mettre en oeuvre une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans le cadre de cet engagement, l'entreprise pourra : - Soit sous-traiter une partie des travaux à une entreprise d'insertion, - Soit confier à une entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI) ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), le nombre d'heures requis de mise à disposition de personnel, - Soit recruter directement. L'action d'insertion sera présentée par l'entreprise à partir de l'annexe correspondante à l'acte d'engagement. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera considérée comme irrégulière et sera rejetée.
Identifiant de la procédure: 2d114a9b-dbab-4e42-bb14-2834e470549c
Avis précédent: 094b9e68-8fc1-41cb-bdf2-f43bb765ba43-01
Identifiant interne: VA-24042-24045
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Installations collectives
Description: Ce marché concerne les prestations d'entretien et de garantie totale d'une partie des installations collectives de production de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation de la Ville d"Angoulême et du CCAS.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Equipe dédiée [encadrants technique & techniciens] et matériel
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Organisation générale mise en oeuvre dans le cadre du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyens techniques affectés à l'opération
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Gestion des astreintes et organisation en cas de crise
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyen d'autocontrôles et de reporting
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Centre d'appel & système extranet
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence de l'entretien P2 : Nombre d'heure prévu au titre de l'entretien, conduite, surveillance, réglage et taux horaire
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence de l'entretien P2 : Nombre d'heure prévu pour l'encadrement et relationnel client
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence du gros entretien P3 : Type, détail de travaux, montant, année prévisible de renouvellement, matériel, organisation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens de restitution des informations [extranet, réunion…] et traçabilité des interventions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P2
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P3
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix BPU sur la base du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Chaufferie bois
Description: Ce lot concerne les prestations de fourniture de bois, d'entretien et de garantie totale des chaufferies biomasse de la Ville d'Angoulême.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Equipe dédiée [encadrants technique & techniciens] et matériel
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Organisation générale mise en oeuvre dans le cadre du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyens techniques affectés à l'opération
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Gestion des astreintes et organisation en cas de crise
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyen d'autocontrôles et de reporting
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Centre d'appel & système extranet
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence de l'entretien P2 : Nombre d'heure prévu au titre de l'entretien, conduite, surveillance, réglage et taux horaire
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence de l'entretien P2 : Nombre d'heure prévu pour l'encadrement et relationnel client
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence du gros entretien P3 : Type, détail de travaux, montant, année prévisible de renouvellement, matériel, organisation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens de restitution des informations [extranet, réunion…] et traçabilité des interventions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P1 - Bois
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P2
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P3
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Chaudières individuelles
Description: Ce marché concerne les prestations d'entretien, de ramonage et de garantie totale des installations individuelles de production de chauffage de la Ville d'Angoulême et du CCAS.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Equipe dédiée [encadrants technique & techniciens] et matériel
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Organisation générale mise en oeuvre dans le cadre du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyens techniques affectés à l'opération
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Gestion des astreintes et organisation en cas de crise
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyen d'autocontrôles et de reporting
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Centre d'appel & système extranet
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence de l'entretien P2 : Nombre d'heure prévu au titre de l'entretien, conduite, surveillance, réglage et taux horaire
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence de l'entretien P2 : Nombre d'heure prévu pour l'encadrement et relationnel client
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Justification et pertinence du gros entretien P3 : Type, détail de travaux, montant, année prévisible de renouvellement, matériel, organisation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens de restitution des informations [extranet, réunion…] et traçabilité des interventions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P2
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix P3
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ramonage des installations
Description: Ce marché concerne les prestations de ramonage d'une partie des installations de production de chauffage de la Ville d'Angoulême et du CCAS.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyens techniques affectés à l'opération
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Equipe dédiée [encadrants technique] et matériel affectés à l'opération
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Moyen d'autocontrôles et de reporting
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains, moyens matériels affectés à l'opération : Organisation générale mise en oeuvre dans le cadre du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie d'Angoulême
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 099 476,75 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDEX ENERGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: IDEX ENERGIES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 748 375,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1
Titre: Lot n° 1 : Installations collectives
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA ENERGIE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: VEOLIA ENERGIE FRANCE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 16 445,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2
Titre: Lot n° 2 : Chaudières individuelles
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA ENERGIE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: VEOLIA ENERGIE FRANCE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 35 567,95 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3
Titre: Lot n° 3 : Ramonage des installations
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDEX ENERGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: IDEX ENERGIES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 299 088,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4
Titre: Lot n° 4 : Chaufferie bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Angoulême
Numéro d’enregistrement: 21160015000018
Département: Charente
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Ville: Angoulême cedex
Code postal: 16022
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: Service commun de la commande publique
Téléphone: +33545386984
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Département: Vienne
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Communal d'Action Sociale
Numéro d’enregistrement: 26160011800226
Département: Charente
Ville: Angoulême cedex
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33545386984
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: IDEX ENERGIES
Numéro d’enregistrement: 31587164000662
Département: Gironde
Adresse postale: ZAC des Quais - 5 avenue Jean Alfonséa
Ville: FLOIRAC
Code postal: 33270
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VEOLIA ENERGIE FRANCE
Numéro d’enregistrement: rue Toussaint CATROS
Département: Gironde
Ville: LE HAILLAN
Code postal: 33180
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 613a933e-72a6-4bee-a9e8-0acd4cac3566 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2024 15:18:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 612058-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
