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Fourniture et pose de stores, volets et volets roulants à Angoulême Fourniture et pose de stores, volets et volets roulants fax : 05-45-38-60-85 ville : Angoulême cedex tel : 05-45-38-69-84 cp : 16023 mel : marche-public@grandangouolempe.fr correspondan...
GrandAngoulême agglomération 16023Angoulême marche-public@grandangouolempe.fr 05 45 38 60 85
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Fourniture et pose de stores, volets et volets roulants à Angoulême

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443599

Date de clôture estimée : 05/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/04/15)
15-55952
JOUE (21/03/15)
99246-2015
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 16 Annonce No 15-55952 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GrandAngoulême agglomération. Correspondant : M. Président Le, 25 boulevard Besson Bey 16023 Angoulême Cedex, tél. : 05-45-38-69-84, télécopieur : 05-45-38-60-85, courriel : marche-public@grandangouolempe.fr adresse internet : http://www.grandangouleme.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265&orgAcronyme=t5y . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : fourniture et pose de stores, volets et volets roulants . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 39515400 Objets supplémentaires : 39515410 44115700. Caractéristiques principales : la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournture et la pose de stores, volets et volets roulantses prestations. - Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est unique et à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) (H.T.). Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse 3 fois. Les prix sont révisables. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le Grandangoulême se réserve le droit de passer un marché dont l'objet est la réalisation de prestations similaires conformément à l'article 35 II 6°, si les conditions prévues par le code des marchés sont remplies. Refus des variantes . Prestations divisées en lots : non. Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le budget du Grandangooulême financera les dépenses afférentes au marché. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. En application de l'article 87 du code des marchéspublics, le titulaire bénéficie d'une avance égale à 5 % du montant (T.T.C.) de la commande, sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le versement de cette avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande. Le délai maximum de paiement est à 30 jours, à compter de la réception par la collectivité de la demande du titulaire. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. Conformément à l'article 51-vi 1° du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : la liste des documents à fournir est indiquée sur le règlement de la consultatiobn. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 5 mai 2015, à 18 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GA-15-45. Renseignements complémentaires : les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques,financières et professionnelles. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres et les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr et peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse du Grandangoulême;. Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 avril 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : GrandAngoulême agglomération. Correspondant : M. Président Le,  service mutualisé de la Commande Publique 25 boulevard Besson Bey,  16023 Angoulême Cedex, , tél. : 05-45-38-69-84, , télécopieur : 05-45-38-60-85,  adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265&orgAcronyme=t5y . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : GrandAngoulême agglomération. Correspondant : Mme Ghislaine Keller,  service mutualisé de la Commande Publique 25 boulevard Besson Bey,  16023 Angoulême Cedex, , tél. : 05-45-38-69-84, , télécopieur : 05-45-38-60-85. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : GrandAngoulême agglomération. Correspondant : Mme Ghislaine Keller,  service mutualisé de la Commande Publique 25 boulevard Besson Bey,  16023 Angoulême Cedex, , tél. : 05-45-38-69-84, , télécopieur : 05-45-38-60-85, , courriel : marchepublic@grandangouleme.fr,  adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265&orgAcronyme=t5y . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers hôtel Gilbert 15 rue Blossac B.P. 541 86020 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.tapoitiers@juradm.fr, télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://www.tapoitiers.juradm.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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