Centrale des marchés
travaux de construction de la médiathèque d'agglomération à Angoulême - 4 lots 16 travaux pour la réalisation de la médiathèque d'agglomération à Angoulême ville : Angoulême Cedex lieu : 25, boulevard Besson Bey code_postal : 16023 pays : F-
GrandAngoulême 16023Angoulême marche-public@grandangouleme.fr 0545386085
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Travaux de construction de la médiathèque d'agglomération à Angoulême - 4 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692523

Date de clôture estimée : 26/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84776
JOUE (11/05/13)
154658-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
GrandAngoulême, 25, boulevard Besson Bey, à l'attention de M. le président, F-16023 Angoulême Cedex. Tél. : (+33) 5 45 38 69 84. E-mail : marche-public@grandangouleme.fr. Fax : (+33) 5 45 38 60 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.grandangouleme.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marche-public.grandangouleme.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté d'agglomération du GrandAngoulême
Service mutualisé de la Commande Publique, 25 Bd Besson Bey, F-16023 Angoulême Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du GrandAngoulême
Service mutualisé de la Commande Publique, 25 Bd Besson Bey, F-16023 Angoulême Cedex. Tél. : (+33) 05 45 38 69 84. E-mail : marche-public@grandangouleme.fr. Fax : (+33) 05 45 38 60 85

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté d'agglomération du GrandAngoulême
Service mutualisé de la Commande Publique, 25 Bd Besson Bey, F-16023 Angoulême Cedex. Tél. : (+33) 05 45 38 69 84. E-mail : marche-public@grandangouleme.fr. Fax : (+33) 05 45 38 60 85
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de construction de la médiathèque d'agglomération à Angoulême - 4 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR531.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux pour la réalisation de la médiathèque d'agglomération - 4 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45300000, 45320000,44316500,45430000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation a pour objet les travaux pour la réalisation de la médiathèque d'agglomération à Angoulême, d'une durée prévisionnelle de 22 mois (2 mois de préparation + 20 mois d'exécution).
La présente publicité comprend les lots suivants :
- lot 5 : Cloisons / doublages / isolation
- lot 8 : Revêtements de sols durs et murs
- lot 9 : Métallerie / serrurerie intérieure
- lot 10 : Revêtements de sols souples
l'exécution du marché comportera une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire, pour les lots 5, 8, 9 et 10, conformément à l'article 14 du code des marchés publics.
Descriptif général : l'opération située dans le quartier de l'houmeau, derrière la gare, concerne la construction de la médiathèque d'agglomération. Le projet, (shon 5 777 mètres carrés), sur 4 niveaux suit une démarche environnementale.
La médiathèque se décompose en 5 parallélépipèdes empilés, "les mondes ". 3 des mondes sont destinés aux ouvrages (imaginer - creer - comprendre), 1 monde est réservé à l'administration (la Fabrique Des Mondes). Ces éléments sont reliés entre eux par des passerelles horizontales et verticales fondues dans un paysage intérieur appelé " d'un monde à l'autre " (le 5ème monde). Chacun de ces éléments se termine par une grande fenêtre qui vient cadrer un point de vue particulier d'angoulême.
Prix global et forfaitaire et révisables.
Les marchés sont conclus pour une durée allant de leur date de notification jusqu'à l'expiration de la garantie de parfait achèvement.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens communautaire : prestations supplémentaires éventuelles.
Pour le lot 5 : Cloisons / doublages / isolation
-option 1 : Doublages thermo-acoustiques par panneaux isolants
-option 2 : Doublage en plaque de fermacell dans comprendre
pour le lot 8 : Revêtements de sols durs et murs
-option 1 : Modification du traitement des murets banc extérieurs
-option 2 : Bardage par dalles béton
-option 3 : Dalle béton teintée dans la masse
pour le lot 9 : Métallerie / serrurerie intérieure
-option 1 : Remplacement de blocs portes acoustiques vitrés, par blocs portes bois pleins avec occulus
-option 2 : Remplacement finition du thermolaquage de garde corps peinture
-option 3 : Fourniture et pose d'une lisse de sécurité en périphérie du site
pour le lot 10 : Revêtements de sols souples
-option 1 : revêtement de sols en moquette
en application de l'article 35-ii 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 5

Intitulé : Cloisons / doublages / isolation
1) Description succincte :
Cloisons / doublages / isolation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Revêtements de sols durs et murs
1) Description succincte :
Revêtements de sols durs et murs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Métallerie / serrurerie intérieure
1) Description succincte :
Métallerie / serrurerie intérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Revêtements de sols souples
1) Description succincte :
Revêtements de sols souples
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le marché fera l'objet d'une retenue de garantie égale à 5 % du montant de la commande. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget principal - ressources Propres
Subvention de l'état, du conseil général et de la Région.
Le règlement des dépenses se fera par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.
En application de l'article 87 du code des marchés publics, le titulaire bénéficie d'une avance égale à 5 % du montant (T.T.C.) de la commande ou du marché, sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le versement de cette avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si groupement : conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version juin 2012).
- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement.
- Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010.
- Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- en matière de travaux, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat) ;.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot 5 : cloisons doublages : Qualibat 4133/4143/4112/7213ou équivalent
lot 8 : Revêtements de sols durs et murs : Qualibat 6252/6312/6343 ou équivalent
lot 9 : Métallerie serrurerie extérieure : Qualibat 4411/4412/4581/4712 ou équivalent
lot 10 : Revêtement de sols souples : Qualibat 6211/6223 ou équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GA-2013-06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 juin 2013, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières, et les capacités professionnelles.
Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marche-public.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au 05 45 38 60 85, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut.
Une partie du DCE n'est pas téléchargeable. Un CD sera envoyé par voie postale après chaque téléchargement.
Conditions de remise des offres :
Les offres et les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marche-public.grandangouleme.fr.
Les offres et les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19. URL : http://www.ta-poitiers.juradm.fr. Fax : (+33) 05 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. No291545 ; article L. 521-1 du Code de justice administrative).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2013.

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