Centrale des marchés
Acquisition et installation de mobiliers,accessoires et matériels divers pour la Médiathèque d'agglomération-7 lots II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition et installation de mobiliers,accessoires et matériels divers pour la Médiathèque d'agglomération-7 lo...
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Acquisition et installation de mobiliers,accessoires et matériels divers pour la Médiathèque d'agglomération-7 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492015

Date de clôture estimée : 11/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
154995-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. le président
+33 545386984
+33 545386085
Grand Angoulême Agglomération
Service mutualisé de la commande publique
25 boulevard Besson Bey
16023
Angoulême Cedex
FRANCE
marche-public@grandangouleme.fr

Adresse(s) internet:

http://www.grandangouleme.fr

https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=286&orgAcronyme=t5y

https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=286&orgAcronyme=t5y

https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=286&orgAcronyme=t5y

Mme Evelyne Terrassier
+33 545386984
+33 0545386085
Grand Angoulême
Service mutualisé de la commande publique
25 boulevard Besson Bey
16023
Angoulême
https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?
marche-public@grandangouleme.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Mme Evelyne Terrassier
+33 545386984
+33 0545386085
Grand Angoulême
Service mutualisé de la commande publique
25 boulevard Besson Bey
16023
Angoulême
https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=286&orgAcronyme=t5y
marche-public@grandangouleme.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

M. Président Le
+33 0545386984
+33 0545386085
Grand Angoulême
Service mutualisé de la Commande Publique
25 boulevard Besson Bey
16023
Angoulême
https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=286&orgAcronyme=t5y
marche-public@grandangouleme.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition et installation de mobiliers,accessoires et matériels divers pour la Médiathèque d'agglomération-7 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 1 rue Coulomb, 16000 Angoulême
Charente
FR531


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La consultation a pour objet la fourniture et installation de mobiliers, accessoires et matériels divers pour la Médiathèque d'agglomération - 7 lots. Une visite sur site sera obligatoire pour le lot 6;les candidats devront prendre contact avec M.Noel du service Médiathèque au no 0545631654.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier , Mobilier de bureau , Mobilier modulaire
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché de fournitures et services alloti découpé en 7 lots.pour les lots 1, 2, 4, les marchés sont à bons de commandes sur la base de prix unitaires sans engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes. Pour les lots 3,5,6,7, les marchés sont mixtes: ils sont simples à prix global et forfaitaire pour la mise en œuvre de la prestation initiale (acquisition de matériels,installation et/ou paramétrage,formation et garantie); ils sont à bons de commande pour les acquisitions de matériels supplémentaires.les marchés prennent effet à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2015. Ils sont renouvelables pour une période d'un an à compter du 1.1.2016 par reconduction expresse. Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement à compter de la 1ère reconduction. La forme des contrats sont des accords-cadres avec un seul opérateur au sens de la directive européenne et des marchés à bons de commandes au sens du code des marchés publics français.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: En application de l'article 35-ii 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Ce lot a pour objet l'acquisition et l'installation de mobiliers et accessoires à usage de bureaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de bureau
39130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ce lot a pour objet la fourniture de vitrines d'exposition.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vitrines
39171000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ce lot a pour objet la fourniture et l'installation de panneaux d'exposition modulaires.une option relative à des spots intégrés est prévue.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier modulaire
39151300
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ce lot a pour objet la fourniture de mobilier et d'accessoires d'exposition et de scénographie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements d'exposition
39154000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ce lot a pour objet l'acquisition de mobilier multimédia.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement multimédia
32322000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ce lot a pour objet l'acquisition et l'installation du matériel scénique des espaces événementiels.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel audiovisuel
32321300
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ce lot a pour objet l'acquisition et l'installation du matériel audiovisuel des espaces courants.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel audiovisuel
32321300
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le budget du Grand Angoulême financera les dépenses afférentes au marché.aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. En application de l'article 87 du code des marchés publics, le titulaire bénéficie d'une avance égale à 5 % du montant (Ttc) de la commande, sauf renoncement indiqué à l'engagement.le versement de cette avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.le délai maximum de paiement est à 30 jours, à compter de la réception par l'établissement public de la demande du titulaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.en cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.conformément à l'article 51-vi 1° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version août 2014).
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement.
— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010.
— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. (des preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité pourront toutefois être acceptées si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les mission objet de la présente consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
GA-15-48-54
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.6.2015 - 18:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles
https://marchespublics.grandangouleme.fr
marche-public@grandangouleme.fr

Conditions de remise des offres:
https://marchespublics.grandangouleme.fr

Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 avril 2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta.poitiers@juradm.fr
Tribunal administratif de Poitiers
+33 549607919
+33 549606809
86020
Poitiers
http://www.tapoitiers.juradm.fr
Hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - BP 541
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994; article L.521-1 du Code de justice administrative).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00