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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRANDANGOULEME Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PANIERS DE LÉGUMES BIO DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PANIER JEUNES POUSSES »
Description: Fourniture hebdomadaire de paniers de légumes bio dans le cadre du dispositif "Panier jeunes pousses" et suivi des livraisons
Identifiant de la procédure: 77b39d09-ff48-4492-8f75-99574a3c744c
Avis précédent: 366307-2026
Identifiant interne: GA-26040
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PANIERS DE LÉGUMES BIO DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PANIER JEUNES POUSSES »
Description: Fourniture hebdomadaire de paniers de légumes bio dans le cadre du dispositif "Panier jeunes pousses" et suivi des livraisons
Identifiant interne: 26040
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est consultable au service commun de la commande publique – 25 Bd Besson Bey – 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l’article L151.1 du code du Commerce.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: jugé au vu de : La Composition et la Qualité du panier type par saison Le Respect des engagements du PAT de GrandAngoulême (circuits courts) La Qualité des Points de collecte : proposition d’une répartition géographique pertinente des points de collecte par le candidat, sur plusieurs jours différents de la semaine La Qualité de la procédure de suivi des livraisons et des bénéficiaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: jugé au du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Délai de livraison jugé au vu du délai entre cueilli et distribué, (pour les légumes de saison : maximum 24 heures)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l’environnement
Description: jugé au vu du nombre d'intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRANDANGOULEME Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRANDANGOULEME Agglomération
Organisation qui signe le contrat: GRANDANGOULEME Agglomération
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 800 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAYSANS CHARENTE BIO - CROQUONS LA PROXIMITE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 0 de PAYSANS CHARENTE BIO - CROQUONS LA PROXIMITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00105
Date de conclusion du marché/concession: 23/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 366307-2026
Organisation qui signe le contrat: GRANDANGOULEME Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GRANDANGOULEME Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20007182700014
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Ville: ANGOULEME CEDEX
Code postal: 16023
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: Service commun de la commande publique
Téléphone: +33 545386984
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Ville: POITIERS CEDEX
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAYSANS CHARENTE BIO - CROQUONS LA PROXIMITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 920171519
Département: 16
Ville: PUYMOYEN
Code postal: 16400
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fdfd238a-ef33-493b-90eb-ab13c2b4bf17 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2026 14:42:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 694315-2026
Numéro de publication au JO S: 195/2026
Date de publication: 08/10/2026