Centrale des marchés
Achat de fournitures administratives - 6 lots Achat de fournitures administratives - 6 lots. En application de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, une convention constitutive de groupement ...
Commune d'Angoulême 16022Angoulême marche-public@grandangouleme.fr 05 45 38 60 85
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Achat de fournitures administratives - 6 lots

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2708384

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/03/17)
17-37006
JOUE (21/03/17)
103550-2017

Département(s) de publication : 16
Annonce No 17-37006
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune d'Angoulême, 1 place de l'hôtel de Ville - CS 42216, Point(s) de contact : Service commun de la commande publique, 16022, Angoulême Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 45 38 69 84, Courriel : marche-public@grandangouleme.fr, Fax : (+33) 5 45 38 60 85, Code NUTS : FR531
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.angouleme.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.grandangouleme.fr
GrandAngoulême, 25 boulevard Besson Bey, 16023, Angoulême Cedex, F, Courriel : contact@grandangouleme.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://WWW.grandangouleme.fr
Centre Communal d''Action Sociale d''Angoulême, 1 place de l''Hôtel de Ville - CS 42216, 16022, Angoulême Cedex, F, Courriel : angouleme@mairie-angouleme.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.angouleme.fr
Ville de l''Isle d''Espagnac, Place François Mitterand - BP 615, 16340, l''Isle d''Espagnac, F, Courriel : mairie@mairie-lisledespagnac.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.lisledespagnac.fr
Ville de Magnac-sur-Touvre, 7 rue Emile Zola, 16600, Magnac-sur-Touvre, F, Courriel : mairie@magnacsurtouvre.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.magnacsurtouvre.fr
Ville de Nersac, Parc de Lubersac, 16440, Nersac, F, Courriel : mairie.nersac@wanadoo.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.mairie-nersac.fr
Ville de Ruelle-sur-Touvre, Place Auguste Rouyer, 16600, Ruelle-sur-Touvre, F, Courriel : mairie@ville-ruellesurtouvre.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.ville-ruellesurtouvre.fr
Ville de Saint-Michel, 23 rue Joseph Chaumette, 16470, Saint-Michel, F, Courriel : mairie.saint.michel@wanadoo.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.stmichel-entraygues.fr
Ville de Saint-Yrieix, 19 avenue de l''Union, 16710, Saint-Yrieix, F, Courriel : contact@saintyrieix-16.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.saintyrieixsurcharente.fr
Ville de Soyaux, 235 avenue du Général de Gaulle, 16800, Soyaux, F, Courriel : mairie@mairie-soyaux.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.soyaux.fr
Syndicat mixte pour l''aménagement, l''entretien et la gestion du Plan d''eau de la Grande Prairie, 25 boulevard Besson Bey, 16023, Angoulême Cedex, F, Courriel : contact@grandangouleme.fr, Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.grandangouleme.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de fournitures administratives - 6 lots
Numéro de référence : VA-16-136-141
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de fournitures administratives - 6 lots. En application de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, une convention constitutive de groupement de commandes a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation des accords-cadres. Elle désigne la Ville d'Angoulême comme le coordonnateur. Les personnes morales membres du groupement sont les suivantes : Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême - Centre Communal d'Action Sociale d'Angoulême - Syndicat Mixte pour l'aménagement, l'entretien et la gestion du Plan d'Eau de la Grande Prairie (SMAPE) - L'ISLE d'Espagnac - Magnac-sur-Touvre - Nersac - Ruelle-sur-Touvre - Saint-Michel - Saint-Yrieix - Soyaux. Les accords-cadres sont à bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement à chaque reconduction.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 820 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : papier "copieur"
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ramettes, agendas.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Qualité environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Application de l'article 30-I 7° décret no 2016-360 du 25 ,mars 2016, l'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui on été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Enveloppes sans logos
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199230
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enveloppes blanches, bleues, kraft.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Qualité environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Application de l'article 30-I 7° décret no 2016-360 du 25 ,mars 2016, l'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui on été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels d'écriture et petites fournitures de bureau
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boites archives, chemises carton, cahiers, crayons, adhésifs.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Qualité environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Application de l'article 30-I 7° décret no 2016-360 du 25 ,mars 2016, l'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui on été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures scolaires maternelle
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192124
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Crayons feutres, gommettes, ganache, pinceaux, brosses.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Qualité environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Application de l'article 30-I 7° décret no 2016-360 du 25 ,mars 2016, l'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui on été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures scolaires primaire
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cahiers classeurs, ardoise, colle.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Qualité environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Application de l'article 30-I 7° décret no 2016-360 du 25 ,mars 2016, l'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui on été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Marché réservé aux entreprises adaptées (EA) ou établissements et services d'aide par le travail (ESAT) de papeterie et de fournitures de bureau
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Blocs, protège-cahiers.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Qualité environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Application de l'article 30-I 7° décret no 2016-360 du 25 ,mars 2016, l'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui on été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 211-383876
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 16-136
Lot nº : 1
Intitulé : Papier copieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Buro Pro, 76 rue du 18 Juin, 17138, Puilboreau, F, Code NUTS : FR532
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16-137
Lot nº : 2
Intitulé : Enveloppes sans logos
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Compagnie Européenne de Papeterie, Espace Gutenberg - CS 40007, 16440, Roullet-Saint-Estèphe, F, Code NUTS : FR531
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16-138
Lot nº : 3
Intitulé : Matériel d'écriture et petites fournitures de bureau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Lyreco, rue Alphonse Terroir, 59584, Marly Cedex, F, Code NUTS : FR301
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16-139
Lot nº : 4
Intitulé : Fournitures scolaires maternelle
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Buro Pro, 76 rue du 18 Juin, 17138, Puilboreau, F, Code NUTS : FR532
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16-140
Lot nº : 5
Intitulé : Fournitures scolaires primaire
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Buro Pro, 76 rue du 18 Juin, 17138, Puilboreau, F, Code NUTS : FR532
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16-141
Lot nº : 6
Intitulé : Marché réservé aux entreprises adaptées (EA) ou établissements et services d'aide par le travail (ESAT) de papeterie et de fournitures de bureau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise adaptée Lea, 2 rue Jacquard - ZA Le Bert, 38630, Les Avenières, F, Code NUTS : FR714
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les accords-cadres sont sans engagement sur des montants minimum ou maximum.Les contrats de marchés sont consultables au service commun de la commande publique de Grandangoulême, sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, Hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - BP541, 86020, Poitiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les différents actes administratifsdétachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code dejustice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat saufintroduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction encontestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois àcompter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référésuspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 mars 2017
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous