Centrale des marchés
Mission de maitrise d'oeuvre relative au projet d'extension d'un bâtiment et restructuration de surfaces destinées à accueillir un nouvel accélérateur de particules dans le centre de radiothérapie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Mission de maitrise d'oeuvre relative au projet d'extension d'un bâtiment et restructuration de surfaces destinée...
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Mission de maitrise d'oeuvre relative au projet d'extension d'un bâtiment et restructuration de surfaces destinées à accueillir un nouvel accélérateur de particules dans le centre de radiothérapie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537806

Date de clôture estimée : 25/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
100665-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Angoulême Cedex 9
+33 545244283
+33 545242517
FRANCE
Centre hospitalier Angoulême
Mlle Mazeau
Agissant pour le compte du Groupement charentais de coopération en oncologie et radiothérapie (GCCOR), rond-point de Girac, CS 55015 Saint-Michel
16959
cellule.marches@ch-angouleme.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: ch-angouleme.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: ch-angouleme.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Angoulême cedex 9
+33 545244224
+33 545244211
FRANCE
Groupement charentais de coopération en oncologie et radiothérapie (GCCOR)
M. Tapie
Cha rond point de Girac, CS 55015 Saint-Michel
16959

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Angoulême Cedex 9
+33 545244283
+33 545242517
FRANCE
www.e-marchespublics.com
Groupement charentais de coopération en oncologie et radiothérapie (GCCOR
Mlle Mazeau
Cha rond point de Girac, CS 55015 Saint-Michel
16959


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
16800
Soyaux
Centre Clinical
FRANCE
2 chemin de Fregeneuil

16730
Fleac
Selarl Oncolib
FRANCE
13 rue de la Combe Jaillou


II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Mission de maitrise d'oeuvre relative au projet d'extension d'un bâtiment et restructuration de surfaces destinées à accueillir un nouvel accélérateur de particules dans le centre de radiothérapie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier, 16959 Angoulême
Charente
FR531


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Procédure librement définie en application des articles 7, 10 et 41-2 du Décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics en vigueur à la date de publication de l'avis d'appel public à la concurrence.
Cette consultation a pour objet l'attribution d'une mission de maitrise d'oeuvre relative au projet d'extension d'un bâtiment et restructuration de surfaces destinées à accueillir un nouvel accélérateur de particules dans le centre de radiothérapie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecture
71200000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Mission OPC optionnelle

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.4.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.e-marchespublics.com

La consultation des avis et téléchargement du dossier ainsi que la remise des offres par voie dématérialisée sont accessibles via le site sucité.
Pour les modalités de remise des offres se référer au règlement de la consultation et/ou aux conditions de la plateforme.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
86020
Poitiers Cedex 20
Tribunal administratif de Poitiers
FRANCE
15 rue Blossac
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
86020
Poitiers Cedex 20
Tribunal administratif de Poitiers
FRANCE
15 rue de Blossac
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.3.2013
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