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Services de maintenance et de réparation de logiciels Maintenance du logiciel Arcweb.
Centre Hospitalier Angoulême 16959Angoulême
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Services de maintenance et de réparation de logiciels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2664722

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (25/02/17)
073339-2017
25/02/2017    S40    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-Angoulême: Services de maintenance et de réparation de logiciels

2017/S 040-073339

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre Hospitalier Angoulême
Rond-point de Girac, CS 55015, Saint-Michel
Angoulême
16959
France
Courriel: cellule.marches@ch-angouleme.fr
Code NUTS: FR531

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-angouleme.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Maintenance du logiciel Arcweb.

II.1.2)Code CPV principal
72267000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Maintenance du logiciel Arcweb.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72267000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance du logiciel Arcweb.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

Le titulaire est l'éditeur du logiciel à soutenir, il dispose d'un droit de propriété intellectuelle.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 170273
Intitulé:

Maintenance du logiciel Arcweb

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/02/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NTH
Paris
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue Blossac
Poitiers
86000
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Poitiers
15 rue Blossac
Poitiers
86000
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/02/2017
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