Centrale des marchés
Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE url : http://ch-angouleme.fr ville : ANGOULEME mel : cellule.marches@ch-angouleme.fr designation : Centre Hospitalier Angoulême
Centre Hospitalier Angoulême 16000Angoulême cellule.marches@ch-angouleme.fr
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Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3195678

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/11/17)
438900-2017
BOAMP (03/11/17)
17-155076

Département(s) de publication : 16
Annonce No 17-155076
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier Angoulême, ANGOULEME, F, Courriel : cellule.marches@ch-angouleme.fr, Code NUTS : FRI31
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ch-angouleme.fr
Adresse du profil acheteur : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 72267000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72267000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante :
protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication : La société EDL est l'éditeur du logiciel XPLORE, elle dispose d'un droit d'exclusivité et de protection intellectuelle.
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 170303
Lot nº : 1
Intitulé : Maintenance, Installation et Evolutions du logiciel XPLORE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 octobre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EDL, 83500, LA SEYNE SUR MER, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 48 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 RUE BLOSSAC, 86000, POITIERS, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers, 15 RUE BLOSSAC, 86000, POITIERS, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 novembre 2017
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