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A proximité de Angoulême 16959 Charente
Acheteur : Centre Hospitalier Angoulème
16959 ANGOULEME
Tel : +33 545244220
23 Lots
Lot 1
Acier monofil
Lot 2
Cerclage du col utérin
Lot 3
Fil tresse polyester non résorbable traite
Lot 4
Fil tresse polyester non résorbable traite
Lot 5
Fil tresse PE non résorbable non traite
Lot 6
Monofil polyamide non résorbable
Lot 7
Monofil synthétique résorbable durée résistance > a 40 jours
Lot 8
Monofil crante bidirectionnel résorbable
Lot 9
Fil tresse synthétique résorbable 40 jours
Lot 10
Lac suspenseur silicone
Lot 11
Disque bi face intrapéritonéal avec système de pose intégrée
Lot 12
Filet polypropylène tricote tridimensionnel
Lot 13
Plaque polyester tricote multifilament rigide
Lot 14
Plaque pour promontofixation non résorbable
Lot 15
Renfort de paroi biologique
Lot 16
Renfort de paroi semi résorbable
Lot 17
Renfort de paroi intra péritonéal a résorption lente
Lot 18
Agrafeuse coupante tête courbe rechargeable uu
Lot 19
Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie endoscopique
Lot 20
Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Lot 21
Clips hémostatiques non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Lot 22
Ciseaux endoscopiques bipolaires usage unique
Lot 23
Sac pour extraction endoscopique système épuisette
Secteurs d'activité
Implants chirurgicaux.
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie.
Sutures chirurgicales.
Pansements; clips, sutures, ligatures.
Agrafes chirurgicales.
Clips, sutures, ligatures.
Matériel de suture chirurgical.
Ligatures.

Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/09/2026
JOUE - 608722-2026
608722-2026 - Résultats
France – Pansements; clips, sutures, ligatures – Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie
OJ S 170/2026 03/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Adresse électronique: ilona.philippe@ch-angouleme.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie
Description: Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie
Identifiant de la procédure: dd26e868-3c92-44fd-b403-d0e609ae5154
Avis précédent: 2d1b63e9-4d23-4ac6-aea0-c6c0914eeaff-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141122 Agrafes chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical, 33141126 Ligatures, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acier monofil
Description: Acier monofil
Identifiant interne: 20260005001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cerclage du col utérin
Description: Cerclage du col utérin
Identifiant interne: 20260005002000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fil tresse polyester non résorbable traite
Description: Fil tresse polyester non résorbable traite
Identifiant interne: 20260005003000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fil tresse polyester non résorbable traite
Description: Fil tresse polyester non résorbable traite
Identifiant interne: 20260005004000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fil tresse PE non résorbable non traite
Description: Fil tresse PE non résorbable non traite
Identifiant interne: 20260005005000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Monofil polyamide non résorbable
Description: Monofil polyamide non résorbable
Identifiant interne: 20260005006000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Monofil synthétique résorbable durée résistance > a 40 jours
Description: Monofil synthétique résorbable durée résistance > a 40 jours
Identifiant interne: 20260005007000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Monofil crante bidirectionnel résorbable
Description: Monofil crante bidirectionnel résorbable
Identifiant interne: 20260005008000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fil tresse synthétique résorbable 40 jours
Description: Fil tresse synthétique résorbable 40 jours
Identifiant interne: 20260005009000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lac suspenseur silicone
Description: Lac suspenseur silicone
Identifiant interne: 20260005010000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Disque bi face intrapéritonéal avec système de pose intégrée
Description: Disque bi face intrapéritonéal avec système de pose intégrée
Identifiant interne: 20260005011000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Filet polypropylène tricote tridimensionnel
Description: Filet polypropylène tricote tridimensionnel
Identifiant interne: 20260005012000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Plaque polyester tricote multifilament rigide
Description: Plaque polyester tricote multifilament rigide
Identifiant interne: 20260005013000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Plaque pour promontofixation non résorbable
Description: Plaque pour promontofixation non résorbable
Identifiant interne: 20260005014000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Renfort de paroi biologique
Description: Renfort de paroi biologique
Identifiant interne: 20260005015000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Renfort de paroi semi résorbable
Description: Renfort de paroi semi résorbable
Identifiant interne: 20260005016000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Renfort de paroi intra péritonéal a résorption lente
Description: Renfort de paroi intra péritonéal a résorption lente
Identifiant interne: 20260005017000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Agrafeuse coupante tête courbe rechargeable uu
Description: Agrafeuse coupante tête courbe rechargeable uu
Identifiant interne: 20260005018000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie endoscopique
Description: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie endoscopique
Identifiant interne: 20260005019000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Description: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Identifiant interne: 20260005020000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Clips hémostatiques non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Description: Clips hémostatiques non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Identifiant interne: 20260005021000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Ciseaux endoscopiques bipolaires usage unique
Description: Ciseaux endoscopiques bipolaires usage unique
Identifiant interne: 20260005022000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Sac pour extraction endoscopique système épuisette
Description: Sac pour extraction endoscopique système épuisette
Identifiant interne: 20260005023000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 358 244,68 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 807,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 807,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005001000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 977,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 383600
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005003000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 408,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 383600
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 408,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005004000
Date de conclusion du marché/concession: 18/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 16 064,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 16 084,80 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005005000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 505,08 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 9410
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 505,08 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005006000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 388,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 383600
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 5 388,24 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005007000
Date de conclusion du marché/concession: 18/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 170,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 4 170,24 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005008000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 16 981,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSUT EUROPE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 278742
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 16 981,40 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005009000
Date de conclusion du marché/concession: 17/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 016,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CONTROLE GRAPHIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 362593
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 2 016,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005010000
Date de conclusion du marché/concession: 18/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 31 460,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: COUSIN VISCERAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 449439
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 31 460,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005011000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 383600
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 3 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005013000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: COUSIN VISCERAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 449439
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005014000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 604,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 4 604,80 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005016000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 147 820,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Becton Dickinson France S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: 362598
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 147 820,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005017000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 56 410,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 56 410,24 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005018000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 024,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 9 024,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005019000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 647540
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005020000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 387,68 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 9410
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 5 387,68 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005022000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 720,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: 3334
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 2 720,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005023000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-point de Girac
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Adresse électronique: ilona.philippe@ch-angouleme.fr
Téléphone: +33 545244220
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38360059000038
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Ville: QUINT-FONSEGRIVES
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ASSUT EUROPE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44908114000021
Adresse postale: 86/114 AV. L. ROCHE
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Adresse postale: 26 RUE ARMENGAUD
Ville: SAINT-CLOUD
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0022
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Becton Dickinson France S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 05650171100115
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès BP 4
Ville: LE PONT DE CLAIX
Code postal: 38801
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CONTROLE GRAPHIQUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77570245900048
Adresse postale: 4 Chemin de Villemenon ZI
Ville: BRIE COMTE ROBERT
Code postal: 77170
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: COUSIN VISCERAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40374547400045
Adresse postale: ALLEE DES ROSES
Ville: WERVICQ-SUD
Code postal: 59117
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0014
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61203061900144
Adresse postale: 167, quai de la Bataille de Stalingrad
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0008, LOT-0016, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0007, LOT-0013
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4552433e-ccff-4261-b084-fdb093c75ce0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2026 11:30:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 608722-2026
Numéro de publication au JO S: 170/2026
Date de publication: 03/09/2026