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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie
Description: Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie
Identifiant de la procédure: dd26e868-3c92-44fd-b403-d0e609ae5154
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141122 Agrafes chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical, 33141126 Ligatures, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acier monofil
Description: Acier monofil
Identifiant interne: 20260005001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cerclage du col utérin
Description: Cerclage du col utérin
Identifiant interne: 20260005002000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fil tresse polyester non résorbable traite
Description: Fil tresse polyester non résorbable traite
Identifiant interne: 20260005003000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fil tresse polyester non résorbable traite
Description: Fil tresse polyester non résorbable traite
Identifiant interne: 20260005004000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fil tresse PE non résorbable non traite
Description: Fil tresse PE non résorbable non traite
Identifiant interne: 20260005005000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Monofil polyamide non résorbable
Description: Monofil polyamide non résorbable
Identifiant interne: 20260005006000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Monofil synthétique résorbable durée résistance > a 40 jours
Description: Monofil synthétique résorbable durée résistance > a 40 jours
Identifiant interne: 20260005007000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Monofil crante bidirectionnel résorbable
Description: Monofil crante bidirectionnel résorbable
Identifiant interne: 20260005008000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fil tresse synthétique résorbable 40 jours
Description: Fil tresse synthétique résorbable 40 jours
Identifiant interne: 20260005009000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lac suspenseur silicone
Description: Lac suspenseur silicone
Identifiant interne: 20260005010000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Disque bi face intrapéritonéal avec système de pose intégrée
Description: Disque bi face intrapéritonéal avec système de pose intégrée
Identifiant interne: 20260005011000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Filet polypropylène tricote tridimensionnel
Description: Filet polypropylène tricote tridimensionnel
Identifiant interne: 20260005012000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Plaque polyester tricote multifilament rigide
Description: Plaque polyester tricote multifilament rigide
Identifiant interne: 20260005013000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Plaque pour promontofixation non résorbable
Description: Plaque pour promontofixation non résorbable
Identifiant interne: 20260005014000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Renfort de paroi biologique
Description: Renfort de paroi biologique
Identifiant interne: 20260005015000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Renfort de paroi semi résorbable
Description: Renfort de paroi semi résorbable
Identifiant interne: 20260005016000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Renfort de paroi intra péritonéal a résorption lente
Description: Renfort de paroi intra péritonéal a résorption lente
Identifiant interne: 20260005017000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Agrafeuse coupante tête courbe rechargeable uu
Description: Agrafeuse coupante tête courbe rechargeable uu
Identifiant interne: 20260005018000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie endoscopique
Description: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie endoscopique
Identifiant interne: 20260005019000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Description: Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Identifiant interne: 20260005020000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Clips hémostatiques non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Description: Clips hémostatiques non résorbables titane pour chirurgie ouverte
Identifiant interne: 20260005021000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Ciseaux endoscopiques bipolaires usage unique
Description: Ciseaux endoscopiques bipolaires usage unique
Identifiant interne: 20260005022000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Sac pour extraction endoscopique système épuisette
Description: Sac pour extraction endoscopique système épuisette
Identifiant interne: 20260005023000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141126 Ligatures, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141125 Matériel de suture chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-point de Girac
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545244220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d1b63e9-4d23-4ac6-aea0-c6c0914eeaff - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2026 15:10:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 135241-2026
Numéro de publication au JO S: 40/2026
Date de publication: 26/02/2026
