A proximité de Angoulême 16959 Charente
Acheteur : Centre Hospitalier Angoulème
16959 ANGOULEME
Tel : +33 545244236
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 20/04/2026  
Secteurs d'activité
Services d'enlèvement de déchets biologiques.

Enlèvement, transport et traitement des biodéchets

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 179111-2026
179111-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'enlèvement de déchets biologiques – Enlèvement, transport et traitement des biodéchets
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Adresse électroniquecellule.marches@ch-angouleme.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEnlèvement, transport et traitement des biodéchets
DescriptionEnlèvement, transport et traitement des biodéchets.
Identifiant de la procédure07f6ff64-e7b9-4d3f-9faa-19ee6f4f4383
Identifiant interne2026-GHT-1
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEnlèvement, transport et traitement des biodéchets
DescriptionEnlèvement, transport et traitement des biodéchets.
Identifiant interne20260030001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution39,00
Critère
TypeQualité
NomDéveloppement durable
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution16,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCentre Hospitalier Angoulême
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier Angoulême
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement261 600 340 00010
Adresse postaleRond-Point de Girac
VilleANGOULEME
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule.marches@ch-angouleme.fr
Téléphone+33 545247354
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier Angoulême
Numéro d’enregistrement26160034000010
Adresse postaleRond-point de Girac CS 55015 Saint-Michel
VilleANGOULEME
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Point de contactCellule marchés
Adresse électroniquecellule.marches@ch-angouleme.fr
Téléphone0545237254
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd4123cbf-c84f-45bb-b62e-dfca9b684f63  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/03/2026 17:20:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis179111-2026
Numéro de publication au JO S52/2026
Date de publication16/03/2026