1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique pour angioplastie coronaire et coronarographie et endoprothèses coronaires
Description: Les stipulations du présent marché portent sur la fourniture de Dispositifs médicaux à usage unique pour angioplastie coronaire et coronarographie et endoprothèses coronaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure: 1d498322-eaa1-4446-944b-9c25c79d1e89
Identifiant interne: 2025-C-38
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 865 142,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 45
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 45
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ballon coaxial
Description: Ballon coaxial Ballon coaxial très bas profil. Code GEF : 604049/051
Identifiant interne: 20250071001000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 170,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ballon coronaire actif
Description: Ballon coronaire actif Avec LPP, proposer toutes tailles.
Identifiant interne: 20250071002000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 562 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cathéter à ballonnet monorail compliant très bas profil
Description: Cathéter à ballonnet compliant très bas profil Catheter à ballonet monorail compliant de très bas profil permettant de traiter les bifurcations et les occlusions chroniques. Code GEF : 604071
Identifiant interne: 20250071003000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Cathéter à ballonnet monorail compliant très bas profil
Description: Cathéter à ballonnet compliant très bas profil Catheter à ballonet monorail compliant de très bas profil, avec possibilité de tailles inférieures à 1,5 mm de diamètre.
Identifiant interne: 20250071004000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Cathéter à ballonnet monorail compliant très petit diamètre
Description: Cathéter à ballonnet compliant très petit diamètre Cathéter à ballonnet monorail compliant de très bas profil diamètre 1,0 pour occlusions coronaires chroniques ou lésions de franchissement très difficiles. Code GEF : 604691
Identifiant interne: 20250071005000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Cathéter à ballonnet monorail non compliant
Description: Cathéter à ballonnet monorail non compliant Ballon très peu compliant très bas profil pour stentoplastie (impaction après stenting direct). Code GEF : 604564
Identifiant interne: 20250071006000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Cathéter à ballonnet OPN
Description: Cathéter à ballonnet OPN Cathéter à ballonnet à très haute pression non compliant resistant à des pressions de 35 bars. Ballonnet à double couche, toutes tailles. Code GEF : 614637/8/9/46
Identifiant interne: 20250071007000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Cathéter cardio-vasculaire pour coronaire droite ou gauche
Description: Cathéter pour coronaire droite ou gauche Pour coronaire droite ou gauche, proposer toute la gamme, toutes les longueurs. Code GEF : 602921
Identifiant interne: 20250071008000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 365 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Cathéter d'aspiration de thrombus très bas profil
Description: Cathéter d'aspiration de thrombus très bas profil Cathéter d'aspiration de thrombus de très bas profil pour aspiration très distale 6 et 7F. Code GEF : 604160/604011
Identifiant interne: 20250071009000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 360,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Cathéter guide
Description: Cathéter guide Catheter guide tous diamètres, toutes courbures, toutes longueurs, 5, 6 et 7F
Identifiant interne: 20250071010000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 396 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Cathéter pour IVUS
Description: Cathéter pour IVUS Cathéter pour échographie intra vasculaire, haute définition, proposer un prix pour les accessoires si besoin. Mise à disposition de la console. De préférence avec LPP. Code GEF : 614612/800785
Identifiant interne: 20250071011000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 289 170,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Cathéter pour OCT
Description: Cathéter pour OCT Sonde OCT pour tomographie par cohérence optique. Mise à disposition de la console. Code GEF : 614631
Identifiant interne: 20250071012000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 102 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Cathéter pour valvuloplastie
Description: Cathéter pour valvuloplastie Haute pression, semi compliant. Proposer toutes tailles. Code GEF : 614608/9
Identifiant interne: 20250071013000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 227,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Cutting ballon
Description: Cutting ballon Code GEF : 614648/29/603735/177
Identifiant interne: 20250071014000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 202,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Endoprothèse coronaire avec libération de principe actif
Description: Endoprothèse coro av libération de principe actif Stent coronaire à libération de zotarolimus avec polymère permanent répondant à toutes les indications LPP remboursées.
Identifiant interne: 20250071015000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 416 096,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Endoprothèse coronaire avec libération de principe actif
Description: Endoprothèse coro av libération de principe actif Stent coronaire à libération de principe actif de type everolimus avec polymère bioabsorbable répondant à toutes les indications LPP remboursées.
Identifiant interne: 20250071016000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 596 176,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Endoprothèse coronaire avec libération de principe actif
Description: Endoprothèse coro av libération de principe actif Stent coronaire à libération de principe actif de type éverolimus avec polymère permanent répondant à toutes les indications LPP remboursées.
Identifiant interne: 20250071017000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 472 032,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Endoprothèse coronaire avec libération de principe actif
Description: Endoprothèse coro av libération de principe actif Stent coronaire à libération de principe actif de type sirolimus avec polymère bioabsorbable et épaisseur de maille fine, répondant à toutes les indications LPP remboursées.
Identifiant interne: 20250071018000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 472 032,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Filtre de protection distale
Description: Filtre de protection distale Filtre de protection distale pour angioplastie de pontage. Code GEF : 604530
Identifiant interne: 20250071019000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 547,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Guide d'angioplastie coronaire
Description: Guide angioplastie coronaire Guide d'angioplastie tous diamètres, toutes courbures, large gamme. Code GEF : 603742
Identifiant interne: 20250071020000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 608 868,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Guide CTO
Description: Guide angioplastie coronaire Guide d'angioplastie tous diamètres, toutes courbures, large gamme. Code GEF : 603742 Guide extension 145 cm Code GEF : 604014
Identifiant interne: 20250071021000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 570 942,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Guide de pression pour FFR
Description: Guide pression pour mesure de la réserve coronaire A fibre optique. Code GEF : 800527
Identifiant interne: 20250071022000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 420 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Guide extension de cathéter pour lésions complexes
Description: Guide extension de cathéter pour lésions complexes Grande flexibilité de l'extrémité distale, 5,5F, 6F, 7F. Code GEF : 614604/85/47
Identifiant interne: 20250071023000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 38 109,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Guide Teflon réversible J/droit 150 cm 0.35
Description: Guide Teflon réversible J/droit 150 cm 0.35 Avec torqueur et raccord pour fil guide de 0.014 à 0.038. Code GEF : 602872 Raccord pour guide Code GEF : 614684
Identifiant interne: 20250071024000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 192,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Guide Amplatz droit
Description: Guide Amplatz droit Super Stiff, diamètre 0.035, 260cm, droit. Code GEF : 614607
Identifiant interne: 20250071025000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 160,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Guide valvuloplastie
Description: Guide valvuloplastie Guide 275 cm, 0.035, à distalité préformée en double courbure. Proposer toutes courbures. Code GEF : 614606
Identifiant interne: 20250071026000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Implant d'embolisation périphérique
Description: Coïl hélicoïdal périphérique détachable, 0,018 LPP/Dépôt Code GEF : 800488 Poignée de largage Code GEF : 604185
Identifiant interne: 20250071027000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 689,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Introducteur artériel avec valve hémostatique et aiguille
Description: Introducteur voie radiale av aiguille de ponction 21G Tailles 5F, 6F, 7F et 8F en 7 et 11 cm. Code GEF : 604055/18
Identifiant interne: 20250071028000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 520,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Introducteur artériel avec valve hémostatique
Description: Introducteur artériel voie fémorale avec KT Introducteur artériel voie fémorale avec cathéter IV de 7 à 90cm, du 4 au 11F. Proposer toutes tailles. Code GEF : 620007/138/603433... Introducteur artériel voie fémorale avec aiguille Introducteur artériel voie fémorale avec aiguille longueur de 7 à 90 cm, du 4 au 11F. Tailles 5F, 6F, 7F et 8F. Code GEF : 604609/603435 Introducteur artériel voie radiale av KT Introducteur artériel voie radiale avec cathéter. Toutes tailles, toutes longueurs de 7 à 90 cm, du 4 au 7F. Code GEF : 604512/1 Introducteur artériel voie radiale av aig longue Introducteur artériel voie radiale avec aiguille longue 45/65/90 cm, du 4 au 7F. Proposer des aiguilles courtes en variante. Code GEF : 614601/2/3/19/62/3/4
Identifiant interne: 20250071029000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 418 422,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Introducteur artériel armé avec valve hémostatique
Description: Introducteur artériel armé avec valve hémostatique Proposer toute la gamme, toutes tailles, toutes longueurs, 6F, 45cm. Code GEF : 801746
Identifiant interne: 20250071030000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 835,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Kit d'inflation
Description: Kit d'inflation 20 ml/30 atm Kit d'inflation 20 ml/30 atm, kit complet avec valve hémostatique avec 2 joints (étanchéitié et contrôle), torqueur passe guide. Code GEF : 614630
Identifiant interne: 20250071031000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 283 920,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Kit ponction péricardique
Description: Kit d'inflation 20 ml/30 atm Kit d'inflation 20 ml/30 atm, kit complet avec valve hémostatique avec 2 joints (étanchéitié et contrôle), torqueur passe guide. Code GEF : 614630 Kit d'inflation 20 ml/30 atm avec valve Push Pull Kit d'inflation 20 ml/30 atm kit complet avec valve hémostatique Push Pull + torqueur + passe guide Code GEF : 604593 Kit d'inflation 30 ml/35 atm Kit d'inflation 30 ml/35 atm, kit complet avec valve hémostatique Push Pull + torqueur + passe guide Code GEF : 614635
Identifiant interne: 20250071032000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 651,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Kit pour injecteur Acist
Description: Kit ponction péricardique Code GEF : 604033 Poche vide 1400 ml Code GEF : 614641
Identifiant interne: 20250071033000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 832 202,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Kit pour perfusion manuelle
Description: Perfuseur avec rampe 2V 200 psi + seringue 10ml Code GEF : 620081 Rampe 2 voies 200 psi Code GEF : 614642 Raccord haute pression 1200 psi Code GEF : 614645
Identifiant interne: 20250071034000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 34 345,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lasso de récupération
Description: Lasso triple boucle nitinol Lasso triple boucle entrelacé en nitinol avec fil de platine, boucle de 2 à 45 mm de diamètre en 3,2F, 6F et 7F et marqueurs radio opaques Code GEF : 604076 Boucle en nitinol et tungstène Boucle en nitinol et tungstène de forme circulaire de 2 à 7 mm de diamètre 3F Code GEF : 604012/161/162
Identifiant interne: 20250071035000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 704,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Micro cathéter pour anatomie complexe
Description: Micro cathéter pour anatomie complexe Microcathéter pointe inclinée 45°, 90°, 120° ou droite, longueur 130 cm. Revêtement hydrophile au niveau distal. Code GEF : 604075
Identifiant interne: 20250071036000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 845,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Micro cathéter
Description: Micro cathéter Microcathéter pour désobstruction chronique 130 cm. Code GEF : 604601
Identifiant interne: 20250071037000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 315 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Micro cathéter pour CTO
Description: Micro cathéter Microcathéter pour désobstruction chronique 130 cm. Code GEF : 604601
Identifiant interne: 20250071038000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Système de compression mécanique pour angioplastie radiale
Description: Syst de compression mécanique pr angio radiale Systéme de compression mécanique pour angioplastie radiale. Code GEF : 604169/170
Identifiant interne: 20250071039000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 135 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Système de fermeture artérielle
Description: Système de fermeture artérielle Système de fermeture du point de ponction par suture avec un fil monofilament. Code GEF : 614634
Identifiant interne: 20250071040000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Système de fermeture artérielle
Description: Système de fermeture artérielle Ancre résorbable pour la fermeture extravasculaire du point de ponction. Code GEF : 614611
Identifiant interne: 20250071041000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 230,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Torqueurs
Description: Torqueurs Code GEF : 604158
Identifiant interne: 20250071042000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Valve hémostatique
Description: Valve à visser type MAP300 Code GEF : 614620
Identifiant interne: 20250071043000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 618,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Fermeture de FOP ou autre malformation congénitale
Description: Prothèse exovasculaire de fermeture Pose par cathétérisme percutanée. Proposer une gamme complète en dépôt temporaire et/ou permanent. Répondant aux indications LPP. Code GEF : 801842/3/902/4/5/6/7 Gaine de pose Gaine en 8, 9 et 10F, 80cm, courbure 45°. Code GEF : 801844/5/908/09/10 Guide en J Extrémité en J, super stiff, 0,035 en 260cm. Proposer toutes références de guides J. Code GEF : 801807/603701/602877
Identifiant interne: 20250071044000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 873 994,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Introducteur avec valve pour FOP ou autre malformation congénitale
Description: Introducteur avec valve pour FOP ou autre malformation congénitale 14F, 0,038, 80cm, bande radio-opaque. Code GEF : 801806
Identifiant interne: 20250071045000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184500 Endoprothèses coronariennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire ? Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère:
Type: Qualité
Description: Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. ? La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : - Des délais et conditions de livraison (10 points), - La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), - La reprise des produits (5 points), - Les remises commerciales (5 points), - Les prestations supplémentaires (1 point), - La formation et l'assistance technique (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: (Note Financière x Pondération Note Financière + Note Critères x Pondération Note Critères) / Somme des pondérations.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-Point de Girac CS 55015 Saint-Michel
Ville: ANGOULEME Cedex 9
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545242514
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 31f1314e-a49b-43eb-b323-0ff677e3202f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/09/2025 16:10:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 592026-2025
Numéro de publication au JO S: 173/2025
Date de publication: 10/09/2025
