A proximité de Angoulême 16959 Charente
Acheteur : Centre Hospitalier Angoulème
16959 ANGOULEME
Tel : +33 545237254
28 Lots
Lot 1
Tubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
Lot 2
Na Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
Lot 3
Tubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
Lot 4
Neuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
Lot 5
Aiguille nue LL
Lot 6
Catheter central à insertion périphérique PICC
Lot 7
Pompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque rigide
Lot 8
Pompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque souple
Lot 9
Carte pré-transfusionnelle
Lot 10
Kit de recueil de saignée
Lot 11
Microcuvette pour taux d'hémoglobine
Lot 12
Seringue pour gaz du sang
Lot 13
Catheter veineux périphérique non sécurisé
Lot 14
Cathéter de dialyse aigüe
Lot 15
Dispositifs pour tests cutanés allergiques
Lot 16
Prolongateur avec valve anti retour
Lot 17
Set pour néphrostomie percutanée 8F environ
Lot 18
Fibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Lot 19
Test rapide pour Bloc Obstétrical
Lot 20
Test lactates pour Bloc Obstétrical
Lot 21
Test HCG rapide
Lot 22
Sonde gastroduodénale double courant type SALEM
Lot 23
Anuscope à manche non stérile
Lot 24
Anuscope non stérile avec connectique carrée
Lot 25
Tubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Lot 26
Consommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Lot 27
Tampon ORL pour epistaxis
Lot 28
Sonde à ballonnet pour épistaxis
Secteurs d'activité
Kits de diagnostic.
Instruments pour bloc opératoire.
Kits de dosage.
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques.
Cathéters à ballonnet.
Aiguilles à usage médical.
Équipement pour immuno-analyse.
Accessoires de cathéter.
Bandelettes réactives.
Consommables hématologiques.
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic.
Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin.
Cathéters.
Seringues.
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/02/2026
JOUE - 104432-2026
104432-2026 - Résultats
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques
OJ S 31/2026 13/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Adresse électroniquenassime.bounhilat@ch-angouleme.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques
DescriptionLa présente consultation porte sur la fourniture de Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques.
Identifiant de la procéduree00663be-1cf5-4523-988f-987ccb2b74f3
Avis précédent14f86fc6-7d9f-41fc-875a-e27e7f720779-01
Identifiant interne2025-C-17
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic, 33124131 Bandelettes réactives, 33127000 Équipement pour immuno-analyse, 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques, 33141200 Cathéters, 33141210 Cathéters à ballonnet, 33141240 Accessoires de cathéter, 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin, 33141310 Seringues, 33141320 Aiguilles à usage médical, 33141500 Consommables hématologiques, 33141625 Kits de diagnostic, 33141626 Kits de dosage, 33162200 Instruments pour bloc opératoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 437 342,14 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
DescriptionTubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA182 304,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0002
TitreNa Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
DescriptionNa Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 373,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0003
TitreTubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
DescriptionTubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 544,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0004
TitreNeuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
DescriptionNeuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 386,20 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0005
TitreAiguille nue LL
DescriptionAiguille nue LL
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Champ de Foire BP 70079 
VilleLa Rochefoucauld
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 089,15 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0006
TitreCatheter central à insertion périphérique PICC
DescriptionCatheter central à insertion périphérique PICC
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue du Dr Marcel Perrot  
VilleConfolens
Code postal16500
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15, rue de l'Hôpital BP71 
VilleRuffec
Code postal16700
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA59 921,40 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0007
TitrePompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque rigide
DescriptionPompe à perfusion en silicone portable et jetable
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Champ de Foire BP 70079 
VilleLa Rochefoucauld
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 008,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0008
TitrePompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque souple
DescriptionPompe à perfusion en silicone portable et jetable
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA94 554,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0009
TitreCarte pré-transfusionnelle
DescriptionCarte pré-transfusionnelle
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue du Dr Marcel Perrot  
VilleConfolens
Code postal16500
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Champ de Foire BP 70079 
VilleLa Rochefoucauld
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Albert Schweitzer  
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA155 344,02 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0010
TitreKit de recueil de saignée
DescriptionKit de recueil de saignée
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue du Dr Marcel Perrot  
VilleConfolens
Code postal16500
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA16 467,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0011
TitreMicrocuvette pour taux d'hémoglobine
DescriptionMicrocuvette pour taux d'hémoglobine
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Albert Schweitzer  
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA51 285,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0012
TitreSeringue pour gaz du sang
DescriptionSeringue pour gaz du sang
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Champ de Foire BP 70079 
VilleLa Rochefoucauld
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15, rue de l'Hôpital BP71 
VilleRuffec
Code postal16700
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA87 008,64 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0013
TitreCatheter veineux périphérique non sécurisé
DescriptionCatheter veineux périphérique non sécurisé
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Albert Schweitzer  
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15, rue de l'Hôpital BP71 
VilleRuffec
Code postal16700
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 628,70 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0014
TitreCathéter de dialyse aigüe
DescriptionCathéter de dialyse aigüe
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 870,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0015
TitreDispositifs pour tests cutanés allergiques
DescriptionDispositifs pour tests cutanés allergiques
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 772,19 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0016
TitreProlongateur avec valve anti retour
DescriptionProlongateur avec valve anti retour
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 029,96 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0017
TitreSet pour néphrostomie percutanée 8F environ
DescriptionSet pour néphrostomie percutanée 8F environ
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 840,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0018
TitreFibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
DescriptionFibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA105 832,50 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0019
TitreTest rapide pour Bloc Obstétrical
DescriptionTest rapide pour Bloc Obstétrical
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15, rue de l'Hôpital  
VilleRuffec
Code postal16700
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Albert Schweitzer  
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA29 695,68 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0020
TitreTest lactates pour Bloc Obstétrical
DescriptionTest lactates pour Bloc Obstétrical
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Albert Schweitzer  
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA31 311,90 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0021
TitreTest HCG rapide
DescriptionTest HCG rapide
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA35 910,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0022
TitreSonde gastroduodénale double courant type SALEM
DescriptionSonde gastroduodénale double courant type SALEM
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Champ de Foire BP 70079 
VilleLa Rochefoucauld
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 636,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0023
TitreAnuscope à manche non stérile
DescriptionAnuscope à manche non stérile
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA201,60 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0024
TitreAnuscope non stérile avec connectique carrée
DescriptionAnuscope non stérile avec connectique carrée
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA998,40 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0025
TitreTubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
DescriptionTubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Albert Schweitzer  
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 035,50 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0026
TitreConsommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
DescriptionConsommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA325 789,56 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
5.1.
LotLOT-0027
TitreTampon ORL pour epistaxis
DescriptionTampon ORL pour epistaxis
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Champ de Foire BP 70079 
VilleLa Rochefoucauld
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA18 221,88 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0028
TitreSonde à ballonnet pour épistaxis
DescriptionSonde à ballonnet pour épistaxis
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond Point de Girac CS55015 Saint-Michel 
VilleAngoulême
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de St Bonnet BP 50031 
VilleBARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal16300
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15, rue de l'Hôpital BP 71 
VilleRuffec
Code postal16110
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue du Dr Marcel Perrot  
VilleConfolens
Code postal16500
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA35 283,06 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomPRESTATIONS DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionLa performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres654 557,44 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 489,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVYGON S.A.S.
Offre
Identifiant de l’offre1092320
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089005000
TitreDM UU et test biologique Lot 5 Aiguille nue LL
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre42 400,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTELEFLEX MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offre1092321
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089006000
TitreDM UU et test biologique Lot 6 Catheter central à insertion périphérique PICC
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 512,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSLB Médical
Offre
Identifiant de l’offre1092322
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089007000
TitreDM UU et test biologique Lot 7 Pompe à perfusion en silicone portable et jetable
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre35 100,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMM
Offre
Identifiant de l’offre1092323
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089008000
TitreDM UU et test biologique Lot 8 Pompe à perfusion en silicone portable et jetable
Date de conclusion du marché/concession29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre108 388,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDIAGAST SA
Offre
Identifiant de l’offre1092324
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089009000
TitreDM UU et test biologique Lot 9 Carte pré-transfusionnelle
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre34 190,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHemoCue France
Offre
Identifiant de l’offre1092326
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089011000
TitreDM UU et test biologique Lot 11 Microcuvette pour taux d'hémoglobine
Date de conclusion du marché/concession29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre60 647,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRADIOMETER SAS
Offre
Identifiant de l’offre1092327
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089012000
TitreDM UU et test biologique Lot 12 Seringue pour gaz du sang
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre10 580,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDTRONIC France SAS
Offre
Identifiant de l’offre1092329
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089014000
TitreDM UU et test biologique Lot 14 Cathéter de dialyse aigüe
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre744,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSA CAIR LGL
Offre
Identifiant de l’offre1092331
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089016000
TitreDM UU et test biologique Lot 16 Prolongateur avec valve anti retour
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre11 088,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Offre
Identifiant de l’offre1092332
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089017000
TitreDM UU et test biologique Lot 17 Set pour néphrostomie percutanée 8F environ
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre70 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES COLOPLAST
Offre
Identifiant de l’offre1092333
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089018000
TitreDM UU et test biologique Lot 18 Fibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre20 858,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBIOSYNEX
Offre
Identifiant de l’offre1092334
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089019000
TitreDM UU et test biologique Lot 19 Test rapide pour Bloc Obstétrical
Date de conclusion du marché/concession29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre20 568,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNATECH SAS
Offre
Identifiant de l’offre1092335
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089020000
TitreDM UU et test biologique Lot 20 Test lactates pour Bloc Obstétrical
Date de conclusion du marché/concession29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre23 940,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGROUPE SERVIBIO
Offre
Identifiant de l’offre1092336
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089021000
TitreDM UU et test biologique Lot 21 Test HCG rapide
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre6 984,48 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVYGON S.A.S.
Offre
Identifiant de l’offre1092337
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089022000
TitreDM UU et test biologique Lot 22 Sonde gastroduodénale double courant type SALEM
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 483,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.
Offre
Identifiant de l’offre1092340
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089025000
TitreDM UU et test biologique Lot 25 Tubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre198 083,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBRACCO IMAGING France
Offre
Identifiant de l’offre1092341
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250089026000
TitreDM UU et test biologique Lot 26 Consommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Date de conclusion du marché/concession29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Angoulème
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement261 600 340 00010
Adresse postaleRond-Point de Girac
VilleANGOULEME
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniquenassime.bounhilat@ch-angouleme.fr
Téléphone+33 545237254
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement17860004500029
Adresse postale15 rue Blossac
VillePOITIERS
Code postal86000
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielVYGON S.A.S.
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32524175000026
Adresse postale5 rue Adeline
VilleECOUEN
Code postal95440
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005, LOT-0022
8.1.
ORG-0004
Nom officielTELEFLEX MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement34747988300030
Adresse postaleService des Marchés
VilleLE FAGET
Code postal31460
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officielSLB Médical
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement48834779000039
Adresse postale2 rue Jean Perrin
VilleGENAS
Code postal69740
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officielIMM
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement37949095600073
Adresse postale6 Rue de Besançon
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officielDIAGAST SA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34344537500029
Adresse postale251 AVENUE EUGENE AVINEE
VilleLOOS
Code postal59120
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0008
Nom officielHemoCue France
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement43504137100053
Adresse postale26 avenue du Danube
VilleSERRIS
Code postal77700
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0009
Nom officielRADIOMETER SAS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement77566233100054
Adresse postale8 rue Edmond Michelet
VilleNeuilly Plaisance
Code postal93360
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0010
Nom officielMEDTRONIC France SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement72200823200224
Adresse postale9 Boulevard Romain Rolland
VillePARIS
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0014
8.1.
ORG-0011
Nom officielSA CAIR LGL
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement34201499000085
Adresse postaleParc Tertiaire du Bois Dieu 1 allée des Chevreuils
VilleLISSIEU
Code postal69380
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0012
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32993824500076
Adresse postaleCS 20205
VilleSAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
Code postal78961
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officielLABORATOIRES COLOPLAST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31232836200081
Adresse postaleIMMEUBLE LE MOVE 38 RUE ROGER SALENGRO
VilleFONTENAY SOUS BOIS CEDEX
Code postal94120
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0018
8.1.
ORG-0014
Nom officielBIOSYNEX
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement48107570300043
Adresse postale22 BD SEBASTIEN BRANT
VilleILLKIRCH GRAFFENSTADEN
Code postal67400
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0019
8.1.
ORG-0015
Nom officielNATECH SAS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement53357547800029
Adresse postale479 BOULEVARD MARECHAL FOCH
VilleSALON DE PROVENCE
Code postal13300
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0020
8.1.
ORG-0016
Nom officielGROUPE SERVIBIO
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement32868733000048
Adresse postale1 rue de la Terre de Feu ZA de Courtaboeuf
VilleLES ULIS
Code postal91940
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0021
8.1.
ORG-0017
Nom officielNUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement45122930600043
Adresse postale17 rue des Deux Gares
VilleRUEIL MALMAISON
Code postal92500
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0025
8.1.
ORG-0019
Nom officielBRACCO IMAGING France
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement49904513600037
Adresse postale7 rue Léonard de Vinci
VilleMASSY
Code postal91300
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0026
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb657e926-7c74-4cab-a314-7ca8ab9dbaa8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/02/2026 14:50:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis104432-2026
Numéro de publication au JO S31/2026
Date de publication13/02/2026