A proximité de Angoulême 16959 Charente
Acheteur : Centre Hospitalier Angoulème
16959 ANGOULEME
Tel : +33 545244220
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 18/05/2026  
19 Lots
Lot 1
DIALYSEUR MEMBRANE POLYETHERSULFONE POUR HDF
Lot 2
DIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE POUR HDF
Lot 3
DIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE LIMITANT L'UTILISATION D'HEPARINE
Lot 4
DIALYSEUR MEMBRANE PEPA
Lot 5
DIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE GREFFEE VITAMINE E
Lot 6
CONCENTRES A BASE D'ACIDE CITRIQUE EN POCHE
Lot 7
CONCENTRES A BASE D'ACIDE CITRIQUE EN POCHE
Lot 8
ACCESSOIRES DE DIALYSE
Lot 9
DESINFECTANTS ET INDICATEURS
Lot 10
POCHE DE BICARBONATE POUDRE
Lot 11
CATHETER COURT TERME SIMPLE LUMIERE
Lot 12
CATHETER LONG TERME DOUBLE BRANCHE
Lot 13
CATHETER POUR DIALYSE PERITONEALE
Lot 14
GUIDE SPIRALE
Lot 15
ACCESSOIRES POUR HEMODIALYSE
Lot 16
CAPTEUR TRANSONIC
Lot 17
CONNECTEUR DE RECIRCULATION
Lot 18
BRACELET HEMOSTATIQUE REUTILISABLE
Lot 19
KIT DE RHEOPHERESE
Secteurs d'activité
Consommables pour dialyse rénale.

Consommables pour dialyse

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2026
JOUE - 262113-2026
262113-2026 - Mise en concurrence
France – Consommables pour dialyse rénale – Consommables pour dialyse
OJ S 75/2026 17/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Adresse électroniqueilona.philippe@ch-angouleme.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConsommables pour dialyse
DescriptionConsommables pour dialyse
Identifiant de la procédure2e2a4a70-668c-41eb-a459-27c7b21be8e8
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre19
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDIALYSEUR MEMBRANE POLYETHERSULFONE POUR HDF
DescriptionDIALYSEUR MEMBRANE POLYETHERSULFONE POUR HDF
Identifiant interne20260038001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0002
TitreDIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE POUR HDF
DescriptionDIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE POUR HDF
Identifiant interne20260038002000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0003
TitreDIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE LIMITANT L'UTILISATION D'HEPARINE
DescriptionDIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE LIMITANT L'UTILISATION D'HEPARINE
Identifiant interne20260038003000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0004
TitreDIALYSEUR MEMBRANE PEPA
DescriptionDIALYSEUR MEMBRANE PEPA
Identifiant interne20260038004000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0005
TitreDIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE GREFFEE VITAMINE E
DescriptionDIALYSEUR MEMBRANE POLYSULFONE GREFFEE VITAMINE E
Identifiant interne20260038005000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0006
TitreCONCENTRES A BASE D'ACIDE CITRIQUE EN POCHE
DescriptionCONCENTRES A BASE D'ACIDE CITRIQUE EN POCHE
Identifiant interne20260038006000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0007
TitreCONCENTRES A BASE D'ACIDE CITRIQUE EN POCHE
DescriptionCONCENTRES A BASE D'ACIDE CITRIQUE EN POCHE
Identifiant interne20260038007000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0008
TitreACCESSOIRES DE DIALYSE
DescriptionACCESSOIRES DE DIALYSE
Identifiant interne20260038008000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0009
TitreDESINFECTANTS ET INDICATEURS
DescriptionDESINFECTANTS ET INDICATEURS
Identifiant interne20260038009000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0010
TitrePOCHE DE BICARBONATE POUDRE
DescriptionPOCHE DE BICARBONATE POUDRE
Identifiant interne20260038010000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0011
TitreCATHETER COURT TERME SIMPLE LUMIERE
DescriptionCATHETER COURT TERME SIMPLE LUMIERE
Identifiant interne20260038011000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0012
TitreCATHETER LONG TERME DOUBLE BRANCHE
DescriptionCATHETER LONG TERME DOUBLE BRANCHE
Identifiant interne20260038012000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0013
TitreCATHETER POUR DIALYSE PERITONEALE
DescriptionCATHETER POUR DIALYSE PERITONEALE
Identifiant interne20260038013000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0014
TitreGUIDE SPIRALE
DescriptionGUIDE SPIRALE
Identifiant interne20260038014000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0015
TitreACCESSOIRES POUR HEMODIALYSE
DescriptionACCESSOIRES POUR HEMODIALYSE
Identifiant interne20260038015000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0016
TitreCAPTEUR TRANSONIC
DescriptionCAPTEUR TRANSONIC
Identifiant interne20260038016000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0017
TitreCONNECTEUR DE RECIRCULATION
DescriptionCONNECTEUR DE RECIRCULATION
Identifiant interne20260038017000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0018
TitreBRACELET HEMOSTATIQUE REUTILISABLE
DescriptionBRACELET HEMOSTATIQUE REUTILISABLE
Identifiant interne20260038018000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0019
TitreKIT DE RHEOPHERESE
DescriptionKIT DE RHEOPHERESE
Identifiant interne20260038019000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomINTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
DescriptionLa qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes (annexe 4)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeCoût
NomCOÛT D'UTILISATION
DescriptionPrix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, Pensez à anticiper votre dépôt plusieurs heures avant l'heure limite parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
NomPRESTATION DU FOURNISSEUR
DescriptionCes éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction des critères suivants : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionConception et matériaux (4 points), Bilan carbone et performance énergétique (5 points), Organisation et optimisation (2 points), Transport et logistique (5 points), Innovation et prise d'initiative (3 points), Index DM durable (1 point),
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement26160034000010
Adresse postaleRond-point de Girac
VilleANGOULEME
Code postal16959
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniqueilona.philippe@ch-angouleme.fr
Téléphone+33 545244220
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement18860004500029
VillePoitiers
Code postal86000
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis344e93f5-3e50-4e5d-bc96-5477fcd692d7  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/04/2026 15:50:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis262113-2026
Numéro de publication au JO S75/2026
Date de publication17/04/2026