Centrale des marchés
16 opération de fouille archéologique préventive à Angoulême 16 opération de fouille archéologique préventive à Angoulême opération de fouille archéologique préventive. code_postal : 16000 lieu : 62, rue de beaulieu, 16000 Angouleme
Centre Hospitalier Angoulême 16959Angoulême stephane.roger@ch-angouleme.fr 05 45 24 42 83
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16 opération de fouille archéologique préventive à Angoulême

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395059

Date de clôture estimée : 23/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/02/15)
15-21432
SOURCEWEB (12/02/15)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Angoulême.
Correspondant : Cellule marchés, rond-Point de girac
cs55015 saint-michel 16959 Angouleme Cedex 9 tél. : 05-45-24-25-17 télécopieur : 05-45-24-42-83 courriel : stephane.roger@ch-angouleme.fr adresse internet : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : opération de fouille archéologique préventive.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112420.

Lieu d'exécution : 62, rue de beaulieu, 16000 Angouleme.

Code NUTS : øFR531ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
opération de fouille archéologique préventive
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 31 août 2015.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Date limite d'obtention : 16 mars 2015, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier d'angouleme.
Correspondant : M. stéphane roger, cellule marchés
rond-point de girac
cs 55015 saint michel, 16959 Angouleme Cedex 9, courriel : stephane.roger@ch-angouleme.fr, adresse internet : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier d'angouleme.
Correspondant : Mme valérie grosbois, pôle médico-social
rond-point de girac
cs 55015 saint michel, 16959 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-24-29-71, courriel : valerie.grosbois@ch-angouleme.fr, adresse internet : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier d'angouleme.
Correspondant : M. stéphane roger, cellule marchés
rond-point de girac
cs 55015 saint michel, 16959 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-24-25-17, courriel : stephane.roger@ch-angouleme.fr, adresse internet : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier d'angouleme.
Correspondant : M. stéphane roger, cellule marchés
rond-point de girac
cs 55015 saint michel, 16959 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-24-25-17, courriel : stephane.roger@ch-angouleme.fr, adresse internet : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de poitiers 15 rue blossac 86020 Poitiers Cedex tél. : 05-49-60-79-19.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de poitiers 15 rue blossac 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19.

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