Centrale des marchés
16 fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie, de traumatologie et de chirurgie maxillo faciale pour le CH à Angoulème 16 fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie, de traumatologie et de chirurgie maxillo faciale pour le CH à Angoulème code_postal : 16959 ville : Angoulème Cedex 9 lieu : rond point de...
Centre Hospitalier Angoulème 16959Angoulême cellule.marches@ch-angouleme.fr 0545244283
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16 fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie, de traumatologie et de chirurgie maxillo faciale pour le CH à Angoulème

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744704

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115116
JOUE (28/06/13)
212753-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Angoulème, rond point de girac
cs 55015, à l'attention de Stéphanie mazeau, F-16959 Angoulème Cedex 9. Tél. : (+33) 5 45 24 25 17. E-mail : cellule.marches@ch-angouleme.fr. Fax : (+33) 5 45 24 42 83.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de d.m. D'orthopédie,de traumatologie et de chirurgie maxillo faciale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rond point de girac. Cs55015 st michel, 16959 Angouleme Cedex 9.
Code NUTS : FR531.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
dispositifs médicaux d'orthopédie,de traumatologie et de chirurgie maxillo faciale.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183200, 33183100,33183300,33141560.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 805 917,54 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité technique du produit et adéquation avec les pratiques médicales.
2. expérience des praticiens et essais cliniques si necessaires.
3. qualité de l'information médicale donnée par le candidat, par le fournisseur au pharmacien,documentation, formation des utilisateurs,suivi des essais.
4. performances logistiques du candidat.
5. renseignements apportés dans le questionnaire fournisseur et/ou sur l'expérience acquise avec le fournisseur.
6. prix.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DM Ortho.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 247-407277 du 22/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 130318

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1: Prothese de hanche type thompson
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC SATOLAS GREEN, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 024,46 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130311

Lot n° : 2

Intitulé : Prothèse de hanche monobloc
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe LEPINE, 175 rue Jacquard
ZI LYON NORD, 69730 GENAY.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 685,22 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 130317

Lot n° : 4

Intitulé : Prothèse totale de hanche modulaire anatomique cimentée
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SERF, 85 avenue DES BRUYERES, 69153 DECINES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 184 556,64 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130311

Lot n° : 5

Intitulé : Cupules Mobiles cotyloidiennes
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe LEPINE, 175 rue Jacquard
ZI LYON NORD, 69730 GENAY.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 24 147,68 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 6

Intitulé : Lot 6:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SANS SUITE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 130313

Lot n° : 7

Intitulé : Cotyles sans ciment
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MATHYS ORTHOPEDIES SAS, Les Courlandes, 63360 GERZAT.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 13 480,70 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130317

Lot n° : 8

Intitulé : Cotyles avec cupule à double mobilité
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SERF, 85 avenue des Bruyères, 69153 DECINES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 35 929,71 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130311

Lot n° : 9

Intitulé : Obturateur souple centro-médullaire pour fémur
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe LEPINE, 175 rue Jacquard
ZI LYON NORD, 69730 GENAY.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 118,3 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 10

Intitulé : Lot 10:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SANS SUITE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 130312

Lot n° : 11

Intitulé : Ciment radio-opaque viscosité standard
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
HERAEUS, Parc Silic-Bât I.2
12 avenue du Québec
B.P. 630-VILLEBON, 91945 COURTABOEUF Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 241,17 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130312

Lot n° : 12

Intitulé : Système pour ciment sous-vide
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
HERAEUS, Parc Silic-Bât I.2
120 avenue du Québec
B.P. 630-VILLEBON, 91945 COURTABOEUF Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 753,48 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 14

Intitulé : Lot 14:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SANS SUITE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 130318

Lot n° : 15

Intitulé : PROTHESE DE GENOUX
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, Zac satolas green, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 124 060,74 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130310

Lot n° : 16

Intitulé : PROTHESE D'EPAULE
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FH ORTHOPEDICS, Rue de la forêt, 68990 HEIMSBRUM.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 44 110,29 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130310

Lot n° : 17

Intitulé : SUTURE POUR TENDON D'ACHILLE
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FH ORTHOPEDICS, RUE DE LA FORET, 68990 HEIMSBRUM.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 7 317,69 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130309

Lot n° : 18

Intitulé : SYSTEME D'ANCRAGE
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON S.A.S, 1 rue CAMILLE DESMOULINS
TSA 81002, 92787 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 43 466,21 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130309

Lot n° : 19

Intitulé : SYSTEME DE REPARATION DU LCA
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON S.A.S, 1 rue CAMILLE DESMOULINS
TSA 81002, 92787 ISSY LES MOULINEAUX.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 11 238,33 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130319

Lot n° : 20

Intitulé : Broches en inox type Métaizeau
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SYNTHES, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, 25461 ETUPES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 3 775,74 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130308

Lot n° : 21

Intitulé : Broche tyPE Kirschner
V.1) Date d'attribution du marché : 10 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société BIOMET, 58 Plateau de Lautagne
B.P. 75, 26903 VALENCE Cedex 9.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 484,51 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 22

Intitulé : Lot 22:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SANS SUITE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 23

Intitulé : Lot 23:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 130319

Lot n° : 24

Intitulé : Plaques diaphysaires lisses
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SYNTHES, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, 25461 ETUPES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 122,45 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130319

Lot n° : 25

Intitulé : Plaques épiphysaires verrouillables
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SYNTHES, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, 25461 ETUPES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 29 554,37 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130319

Lot n° : 26

Intitulé : Clou centromédullaires universels
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SYNTHES, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, 25461 ETUPES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 066,14 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130310

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27:
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FH ORTHOPEDICS, RUE DE LA FORET, 68990 HEIMSBRUM.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 12 988,53 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130318

Lot n° : 28

Intitulé : CLOU TROCHANTERIEN STERILE
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC SATOLAS GREEN, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 52 190,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 1.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130318

Lot n° : 29

Intitulé : SYSTEME DE CHIRURGIE DE L'HALLUS VALGUS
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC SATOLAS GREEN, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 13 172,32 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130320

Lot n° : 30

Intitulé : Vis scaphoîdes canulées type Herbert
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ZIMMER France, 127 avenue René Jacot
B.P. n°81034, 25461 ETUPES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 124,58 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130318

Lot n° : 31

Intitulé : Lot 31: Vis
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, Zac satolas green, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 4 005,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130318

Lot n° : 32

Intitulé : VIS CANULEE AUTO FORANTE,AUTO TARAUDEUSE
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC SATOLAS GREEN, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 5 393,28 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130319

Lot n° : 33

Intitulé : Vis plaques à compression
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, 25461 ETUPES Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 257,69 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130314

Lot n° : 34

Intitulé : PLAQUE TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO FACIALE
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MEDICA SUD-EST SARL, 209 rue Félix Mayol, 83200 TOULON.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 540,40 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130318

Lot n° : 35

Intitulé : SYSTEME DE CABLE DE CERCLAGE
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC SATOLAS GREEN, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 10 022,40 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130318

Lot n° : 36

Intitulé : IMPLANT POUR TRAITEMENT DES ORTEILS EN GRIFFE
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC SATOLAS GREEN, 69881 MEYZIEU Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 4 888,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130315

Lot n° : 37

Intitulé : Fixateur externe à Usage Unique stérile
V.1) Date d'attribution du marché : 7 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ORTHOFIX, 21/37 rue de Stalingrad-24/28 Villa Baudran, 94110 ARCUEIL.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 21 744,48 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 130316

Lot n° : 38

Intitulé : Fixateur externe à usage unique stérile
V.1) Date d'attribution du marché : 6 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SBI INTERNATIONAL, ZA Les Bruyères, 01960 PERONNAS.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 7 750,08 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 248 B, annonce n° 167 du 22 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de poitiers, 15 rue bloissac
B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de poitiers, 15 rue bloissac
B.P. 541,F-,86020 Poitiers Cedex,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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