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Ville d'Angers, coordonnateur du groupement de commandes 49020Angers
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Ville d'Angers, prestations de broyage bois et acquisition de copeaux bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245434

Date de clôture estimée : 18/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
LE COURRIER DE L'OUEST (03/10/14)
7108607101
BOAMP (03/10/14)
14-147928
SOURCEWEB (01/10/14)
Ville d'Angers
Prestations de broyage bois et acquisition de copeaux bois
APPEL D’OFFRE OUVERT


Pouvoir adjudicateur

Nom, adresses et point(s) de contact : ville d'Angers, coordonnateur du groupement de commandes, M. le maire, direction de la commande publique pour la direction parcs, jardins et paysages, BP 80011, 49020 Angers cedex 02.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenus
Administratif : Véronique Manceau (Tél. 02 41 05 58 13).
Techniques : Marc Houdon (Tél. 02 41 54 56 31).
18, rue de Rennes, 49000 Angers.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus et les offres déposées : ville d'Angers, direction de la commande publique, service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur : 3e étage, immeuble Forum, 18, rue de Rennes à Angers - (horaires : 9h00-12h30/13h30-17h00) pour les envois par poste : BP 80011, 49020 Angers cedex 02.
URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr

Type de pouvoir adjudicateur : autorité régionale ou locale.
Activité principale : services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Objet du marché

Intitulé du marché : prestations de broyage bois et acquisition de copeaux bois - Groupement de commandes ville d'Angers et Angers Loire Métropole.

Territoire d'Angers Loire Métropole.
Code NUTS : FR512.
Information sur le marché public, l'accord cadre ou le systéme d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre.
Classification CPV
Objet principal : 77000000.
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
Lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Variantes : non autorisées.
II.2) Quantité ou étendue du marché

Quantité ou étendue globale :
Marchés séparés à bons de commande (accord cadre au sens européen) sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Informations sur les lots

Lot n° 01 - Intitulé : prestation de broyage bois.
Classification CPV : 77000000.
Montant annuel estimatif : 35 000 euros HT.

Lot n° 02 - Intitulé : fourniture de plaquettes forestières pour le paillage des massifs.
Classification CPV : 03417000.
Montant annuel estimatif : 34 350 euros HT.

Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

Cautionnement et garanties exigés :
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Prix unitaires révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement du présent marché assuré par autofinancement de chaque membre, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
Situation propre des operateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Capacité économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou toute preuve de la capacité financière de l'entreprise à réaliser les prestations objet du contrat.
Capacité technique
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédures

Type de procédure : ouverte.
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Lot 01 : Prix des prestations : 60 % - Valeur technique : 40 %.
Lot 02 : Prix des prestations : 70 % - Valeur technique : 30 %.
Renseignements d'ordre administratif
Numéro de référence attribué au dossier : V14PJCCOPEAUXBOIS.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18 novembre 2014 à 16h00.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre : français.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours.

Renseignements complémentaires

Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Pour le lot 2 uniquement : remise d'un échantillon : 1 contenant d'environ 1 litre de copeaux bois.
Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
Date d'envoi du present avis : 30 septembre 2014.
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