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Fourniture de matériel de signalisation permanente et temporaire Angers Fourniture de matériel de signalisation permanente et temporaire Procédure adaptée Directive 2004/18/CE. Section I : pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de conta...
Ville d'Angers 49020Angers
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Fourniture de matériel de signalisation permanente et temporaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196102

Date de clôture estimée : 01/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (19/08/14)
7106759501
SOURCEWEB (14/08/14)
JOUE (19/08/14)
282379-2014
BOAMP (19/08/14)
14-126023
Angers
Fourniture de matériel de signalisation permanente et temporaire
Procédure adaptée
Directive 2004/18/CE.
Section I : pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : ville d'Angers, M. le Maire, Direction de la commande publique pour la Direction de la voirie, CS 80011, 49020 Angers cedex 02. Tél. +33 2 41 05 50 00.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenus : Sophie Travers (tél. 02 41 05 58 10), 18, rue de Rennes, 49000 Angers.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus : ville d'Angers, Direction de la commande publique, service contrats 3ème étage, immeuble Forum, 18, rue de Rennes à Angers, (horaires : 9 h-12 h 30/13 h 30-17 h), 49020 Angers cedex 02.
URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : ville d'Angers, Direction de la commande publique, service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur : 3ème étage, immeuble Forum, 8, rue de Rennes à Angers, (horaires : 9 h-12 h 30/13 h 30-17 h) pour les envois par poste : CS 80011, 49020 Angers cedex 02. URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale : services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : objet du marché
II.1) Description :
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de matériel de signalisation permanente et temporaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services :
Angers.
Code NUTS : FR512.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord cadre ou le système d'acquisition dynamique : l'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : accord-cadre avec un seul opérateur :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture et livraison de: panneaux de signalisation de police permanente, panneaux de signalisation temporaire, de supports et fixations, de signalisation lumineuse, panneaux, panonceaux, supports temporaires, de peintures routières, d'enduits à froids et de produits de marquages routiers.
II.1.6) Classification CPV :
Objet principal : 34992000. Objet complémentaire : 35260000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché :
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. En 2013, les commandes ont atteint un montant d'environ 317 000 euros TTC.
II.2.2) Information sur les options :
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Informations sur les lots :
Lot 1 : intitulé : signalisation de police.
1) Description succincte : signalisation de police.
2) Classification CPV : 3499200035260000.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 496 000 euros TTC.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
5) Informations complémentaires sur le lot  :
Lot 2 : intitulé : signalisation permanente et temporaire en matériaux composites.
1) Description succincte : signalisation permanente et temporaire en matériaux composites.
2) Classification CPV : 34928471.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 372 000 euros TTC.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
5) Informations complémentaires sur le lot :
Lot 3 : intitulé : signalisation horizontale.
1) Description succincte : signalisation horizontale.
2) Classification CPV : 3492210044811000.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 400 000 euros TTC.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
5) Informations complémentaires sur le lot :
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat :
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de la ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation :
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : DC1 ou lettre de candidature, une adresse électronique valide et régulièrement consultée le cas échéant le(s) pouvoir(s) de délégation de signature autorisant la personne à engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière : DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
III.2.3) Capacité technique : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, pour des collectivités territoriales de taille similaire, indiquant le montant et la date des fournitures.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service :
Section IV : procédures
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier : V14VOISTMATSIGNAL.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 1er octobre 2014 à 16 h 00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120.
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres
Section VI : renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Des échantillons, non dématérialisables, seront demandés dans l'offre.
VI.4) Procédure de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 août 2014.
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