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Ligne de vêtements image et acquisition d'articles pour les services de la ville d'Angers et Angers Loire Métropole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 12540

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (18/01/12)
BOAMP (18/01/12)
12-9328
Ville d'Angers
Ligne de vêtements image et acquisition d'articles pour les services de la ville d'Angers et Angers Loire Métropole
Avis d'appel public à la concurrence
Fournitures, achat

Identification de l'organisme qui passe le marché : collectivité territoriale.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : service de la commande publique-marchés, M. Le Maire, boulevard de la Résistance-et-de-la-Déportation, BP 23527, 49035 Angers cedex 1.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
L'avis implique : l'établissement d'un accord-cadre.
Informations sur l'accord-cadre : accord-cadre avec un seul opérateur.
Caractéristiques principales : la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Description succincte du marché : ligne de vêtements image et acquisition d'articles pour les services de la ville d'Angers et Angers Loire Métropole. Le coordonnateur de ce groupement est la ville d'Angers.
Lieu d'exécution ou de livraison : territoire d'Angers Loire Métropole.
Classification CPV : objet principal : 18222100.
Code NUTS : FR512.
Variantes : avec variantes.
Quantité ou étendue globale :
Marché à bons de commande (accord cadre au sens Européen) séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Description des options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de financement : prix unitaires. Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Les fournitures seront rémunérées sur présentation d'une facture. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Autres conditions : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Conditions de participation :
Forme juridique : DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Capacité économique et financière : DC2 ou tout renseignements contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique : DC2 ou tout renseignements contenu dans ce document sous toute autre forme.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Prix des prestations : 60 %.
Valeur technique : 40 %.
Enchère électronique : aucune enchère électronique ne sera effectuée.
Procédures :
Mode de passation :
Procédure ouverte.
Aucune publication antérieure concernant le même marché.
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28 février 2012 à 16 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Autres renseignements :
Référence du marché : V11CPVMVETEMENTS.
Renseignements complémentaires :
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires :
Le présent marché n'a pas un caractère périodique.
Ce marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : documents non payants.
Marché divisé en lots :
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots :
Lot 01 : Description : tailleurs.
Quantité : montant estimatif : 19 250 euros HT.
Classification CPV : 18222100.
Lot 02 : Description : costumes.
Quantité : montant estimatif : 13 750 euros HT.
Classification CPV : 18222100.
Lot 03 : Description : maille femmes.
Quantité : montant estimatif : 8 250 euros HT.
Classification CPV : 39561200.
Lot 04 : Description : maille hommes.
Quantité : montant estimatif : 5 500 euros HT.
Classification CPV : 39561200.
Lot 05 : Description : Jeans.
Quantité : montant estimatif : 6 600 euros HT.
Classification CPV : 18234000.
Lot 06 : Description : accessoires images.
Quantité : montant estimatif : 1 650 euros HT.
Classification CPV : 18420000.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 janvier 2012.
Adresses complémentaires :
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : service de la commande publique marchés, 18, rue de Rennes, bâtiment Le Forum, 3e étage (horaires d'ouverture : 9 h à 12 h 30 et 13 h 30 à 17 h), 49000 Angers.
URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées : service de la commande publique marchés. Dépôt physiques : 18, rue de Rennes, bâtiment Le Forum, 3e étage (horaires d'ouverture : 9 h à 12 h 30 et 13 h 30 à 17 h) à Angers, envoi par transporteur : 83, rue du Mail-1, de Hôtel-de-Ville, 49020 Angers, envoi postal : CS 80011, 49020 Angers cedex 2.
URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : service de la commande publique marchés.
Administratifs : Véronique Manceau, tél. 02 41 05 58 13 .
Techniques : Eric Cesbron, tél. 02 41 05 58 04, 49020 Angers cedex 2.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr
Service d'introduction des recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
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