Centrale des marchés
location, installation et maintenance d'un système d'impression numérique noir & blanc et couleur pour l'atelier de reprographie de l'université à Angers Location, installation et maintenance d'un système d'impression numérique noir & blanc et couleur pour l'atelier de reprographie de l'Université d'Angers mel : marche.public@univ-angers.fr fax ...
Université d'Angers 49035Angers marche.public@univ-angers.fr 02 41 96 22 65
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Location, installation et maintenance d'un système d'impression numérique noir & blanc et couleur pour l'atelier de reprographie de l'université à Angers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603663

Date de clôture estimée : 25/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/07/15)
256170-2015
BOAMP (17/07/15)
15-111004
Département(s) de publication : 49
Annonce No 15-111004 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes - B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax (+33) 2 41 96 22 65.
Code d'identification national : 19490970100303.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-angers.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax (+33) 2 41 96 22 65.
Code d'identification national : 19490970100303.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax (+33) 2 41 96 22 65.
Code d'identification national : 19490970100303.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Location.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : atelier de reprographie - 11 boulevard Lavoisier, 49045 Angers.
 
 
Code NUTS |FR512|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 3.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
location, installation et maintenance d'un système d'impression numérique noir et blanc et couleur pour l'atelier de reprographie de l'université d'angers.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
30120000, 30121100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
l'étendue de l'accord cadre sur la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 est la suivante :
Noir et blanc: 8 832 559 copies
couleur: 635 626 copies
l'équipement souhaité doit pouvoir permettre une production de 8 500 000 de copies noir et blanc et de 650 000 copies couleurs par an sur 10 mois de fonctionnement effectif.
ces quantités sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : système d'impression monochrome:
pse 1: Module magasin grande capacité (PSE imposée)
pse 2: Module magasin grande capacité avec départ aspiration (capacité minimum: 2500 feuilles)(pse non imposée)
pse 3: Module de réception grande capacité (capacité minimum: 2500 feuilles) (PSE imposée)
pse 4: Module finition livret A4 et A5 (PSE imposée)
pse 5: Magasin hors four (PSE non imposée)
pse 6: Logiciel de soumission (PSE imposée)
système d'impression polychrome:
pse 7: Module magasin grande capacité (PSE imposée)
pse 8: Module magasin grande capacité avec départ aspiration (capacité minimum: 2500 feuilles) (PSE non imposée)
pse 9: Massicot de chasse (PSE non imposée)
pse 10: Un système de détuilage (PSE imposée)
pse 11: Un outil de calibrage et de gestion colorimétrique (PSE imposée)
pse 12: Application d'imposition (PSE non imposée)
l'université se réserve le droit de commander les PSE décrites ci-dessus.
le candidat devra obligatoirement proposer et chiffrer les PSE imposées (obligatoires).
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le marché est financé sur le budget de l'université.
le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes conformément au Code des Marchés Publics, dans le délai global de paiement de 30 jours qu'il prévoit.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
La forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement solidaire.
il est interdit aux candidats de se présenter :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : afin de justifier de ses qualités et capacités, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par le représentant qualifié de l'entreprise ou à fournir au pouvoir adjudicateur les moyens d'obtenir les documents demandés dans des conditions conformes au décret 2014-1097 du 26 septembre 2014 :
- la lettre de candidature établie sur l'imprimé Dc1*, accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise.
- la Déclaration du Candidat (dûment complétée dans toutes ses rubriques et signée) sur l'imprimé Dc2* accompagnée des documents mentionnés.
*ces imprimés sont disponibles sur :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, à indiquer sur le formulaire Dc2.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, conformément au formulaire Dc2.
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
les candidats devront en particulier indiquer leurs principales références, dans le domaine de la consultation, ces références seront datées et chiffrées.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique et assistance technique. Pondération : 45.
     3. clauses environnementales. Pondération : 5.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015-18.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
25 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.2ème semestre 2018.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale.
le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
NB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé aux adresses figurant en page 1 du règlement de consultation ou par dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Fermeture de l'université
les services de l'université d'angers seront fermés du vendredi 24 juillet 2015 au soir au lundi 17 août 2015 au matin.
pendant cette période aucun renseignement ne pourra être fourni.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 6 quai Ceineray B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 40 08 64 33. Fax (+33) 2 40 47 90 67.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal Administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes - B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax (+33) 2 41 96 22 65.
Code d'identification national : 19490970100303.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-angers.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax (+33) 2 41 96 22 65.
Code d'identification national : 19490970100303.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Université d'Angers, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme FILLONNEAU Chantal, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax (+33) 2 41 96 22 65.
Code d'identification national : 19490970100303.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Location.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : atelier de reprographie - 11 boulevard Lavoisier, 49045 Angers.
 
 
Code NUTS |FR512|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 3.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
location, installation et maintenance d'un système d'impression numérique noir et blanc et couleur pour l'atelier de reprographie de l'université d'angers.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
30120000, 30121100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
l'étendue de l'accord cadre sur la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 est la suivante :
Noir et blanc: 8 832 559 copies
couleur: 635 626 copies
l'équipement souhaité doit pouvoir permettre une production de 8 500 000 de copies noir et blanc et de 650 000 copies couleurs par an sur 10 mois de fonctionnement effectif.
ces quantités sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : système d'impression monochrome:
pse 1: Module magasin grande capacité (PSE imposée)
pse 2: Module magasin grande capacité avec départ aspiration (capacité minimum: 2500 feuilles)(pse non imposée)
pse 3: Module de réception grande capacité (capacité minimum: 2500 feuilles) (PSE imposée)
pse 4: Module finition livret A4 et A5 (PSE imposée)
pse 5: Magasin hors four (PSE non imposée)
pse 6: Logiciel de soumission (PSE imposée)
système d'impression polychrome:
pse 7: Module magasin grande capacité (PSE imposée)
pse 8: Module magasin grande capacité avec départ aspiration (capacité minimum: 2500 feuilles) (PSE non imposée)
pse 9: Massicot de chasse (PSE non imposée)
pse 10: Un système de détuilage (PSE imposée)
pse 11: Un outil de calibrage et de gestion colorimétrique (PSE imposée)
pse 12: Application d'imposition (PSE non imposée)
l'université se réserve le droit de commander les PSE décrites ci-dessus.
le candidat devra obligatoirement proposer et chiffrer les PSE imposées (obligatoires).
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le marché est financé sur le budget de l'université.
le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes conformément au Code des Marchés Publics, dans le délai global de paiement de 30 jours qu'il prévoit.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
La forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement solidaire.
il est interdit aux candidats de se présenter :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : afin de justifier de ses qualités et capacités, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par le représentant qualifié de l'entreprise ou à fournir au pouvoir adjudicateur les moyens d'obtenir les documents demandés dans des conditions conformes au décret 2014-1097 du 26 septembre 2014 :
- la lettre de candidature établie sur l'imprimé Dc1*, accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise.
- la Déclaration du Candidat (dûment complétée dans toutes ses rubriques et signée) sur l'imprimé Dc2* accompagnée des documents mentionnés.
*ces imprimés sont disponibles sur :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, à indiquer sur le formulaire Dc2.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, conformément au formulaire Dc2.
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
les candidats devront en particulier indiquer leurs principales références, dans le domaine de la consultation, ces références seront datées et chiffrées.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique et assistance technique. Pondération : 45.
     3. clauses environnementales. Pondération : 5.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015-18.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
25 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.2ème semestre 2018.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale.
le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
NB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé aux adresses figurant en page 1 du règlement de consultation ou par dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Fermeture de l'université
les services de l'université d'angers seront fermés du vendredi 24 juillet 2015 au soir au lundi 17 août 2015 au matin.
pendant cette période aucun renseignement ne pourra être fourni.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 6 quai Ceineray B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 40 08 64 33. Fax (+33) 2 40 47 90 67.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal Administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
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