1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Angers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le laboratoire MITOVASC de l'Université d'Angers souhaite s'adjoindre les services d'un ou plusieurs prestataires externes pour assumer la prise en charge et l'organisation de la logistique du congrès européen de recherche mitochondriale « EUROMIT » qui aura lieu du samedi 30/05/2026 au jeudi 04/06/2026 à Angers et la création du site internet associé
Description: Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord-cadre composite en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre composite correspondant : - Pour partie à un marché ordinaire (prestations forfaitaires, postes de livraison 1 à 3 de l'annexe financière à l'acte d'engagement) - Pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000 euro(s) HT (prestations unitaires, postes de livraison 4 et 5 de l'annexe financière à l'acte d'engagement). Ce montant relève d'une obligation réglementaire, il n'est en aucun cas révélateur du budget envisagé. L'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique Le lot 1 a été passé en préalable à ce lot 2
Identifiant de la procédure: 38c9b005-2ae3-4599-a82c-d31605e473a0
Identifiant interne: 2024-15 lot 2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Le laboratoire MITOVASC de l'Université d'Angers souhaite s'adjoindre les services d'un ou plusieurs prestataires externes pour assumer la prise en charge et l'organisation de la logistique du congrès européen de recherche mitochondriale « EUROMIT » qui aura lieu du samedi 30/05/2026 au jeudi 04/06/2026 à Angers et la création du site internet associé
Description: Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord-cadre composite en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre composite correspondant : - Pour partie à un marché ordinaire (prestations forfaitaires, postes de livraison 1 à 3 de l'annexe financière à l'acte d'engagement) - Pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000 euro(s) HT (prestations unitaires, postes de livraison 4 et 5 de l'annexe financière à l'acte d'engagement). Ce montant relève d'une obligation réglementaire, il n'est en aucun cas révélateur du budget envisagé. L'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique Le lot 1 a été passé en préalable à ce lot 2
Identifiant interne: S-PA-1596587
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/05/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: La liste des pièces à fournir est détaillée dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: La liste des pièces à fournir est détaillée dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: La liste des pièces à fournir est détaillée dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Compréhension du besoin
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Equipe dédiée, méthodologie, chronogramme
Pondération (points, valeur exacte): 17
Critère:
Type: Qualité
Description: Impact environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Site internet
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/03/2025 12:05:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BAB1F9C2-CE2F-1A09-9E93ABF44521A133
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université d'Angers
Numéro d’enregistrement: 71502
Adresse postale: 40 Rue de Rennes
Ville: Angers
Code postal: 49035
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: GROLLEAU Françoise
Téléphone: 0241962323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: BAB1FA01-AC33-BD6A-790311F60A9A2C56
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: BAB1FA23-9591-B298-50A038659888ACF8
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: BAB1FA79-040E-7E5A-24E2B9D9846387BD
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a43b56b9-f728-4854-b778-603d45ee83b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 09:13:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 87144-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
