Centrale des marchés
dispositif de suivi de la croissance de jeunes plantules par imagerie 49 Dispositif de suivi de la croissance de jeunes plantules par imagerie, pour le GEVES, station Nationale d'essais de Semences, à Beaucouzé lieu : 40 rue de Rennes - B.P. 73532 40 rue de Rennes...
Université d'Angers 49035Angers marche.public@univ-angers.fr 0241962265
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Dispositif de suivi de la croissance de jeunes plantules par imagerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097162

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/05/14)
174277-2014
BOAMP (23/05/14)
14-78113

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université d'Angers. Code d'identification nationale : 19490970100303, 40 rue de Rennes - B.P. 73532 40 rue de Rennes - B.P. 73532, à l'attention de Mme CLOCHARD Catherine, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. : (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 96 22 65.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-angers.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université d'Angers Service Achats. Code d'identification nationale : 19490970100303, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme CLOCHARD Catherine, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. : (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 96 22 65. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=180987&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université d'Angers Service Achats. Code d'identification nationale : 19490970100303, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme CLOCHARD Catherine, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. : (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 96 22 65. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=180987&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université d'Angers Service Achats. Code d'identification nationale : 19490970100303, 40 rue de Rennes B.P. 73532, à l'attention de Mme CLOCHARD Catherine, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. : (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 96 22 65. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=180987&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
dispositif de suivi de la croissance de jeunes plantules par imagerie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesgeves - station Nationale d'essais de Semences, 49071 Beaucouzé.
Code NUTS : FR512.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché porte sur l'acquisition, le transport, la mise en service, la formation et la garantie maintenance d'un dispositif de suivi de la croissance hétérotrophe de plantules en conditions simulant l'obscurité par acquisition d'images numériques.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38430000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Le marché comprend :
- la fourniture et la livraison du matériel ;
- sa mise en service sur site ;
- la formation des personnels utilisateurs ;
- la fourniture de la documentation ;
- une garantie d un an pour les matériels et les logiciels ;
- des maintenances préventives et curatives par bons de commande.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : un ordinateur de bureau compatible PC sous système d exploitation Windows ayant les caractéristiques indiquées au cctp sera chiffré.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par des crédits de l'etat et de la région des Pays-De-La-Loire.
Le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes conformément au Code des Marchés Publics, dans le délai global de paiement de 30 jours qu'il prévoit.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement peut être conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur (article 51 II 2ème alinéa).
Il est interdit aux candidats de se présenter :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature établie sur l'imprimé Dc1*, accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise.
- La Déclaration du Candidat (dûment complétée dans toutes ses rubriques et signée) sur l'imprimé Dc2* accompagnée des documents mentionnés.
*ces imprimés sont disponibles sur :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, à indiquer sur le formulaire Dc2.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, conformément au formulaire Dc2.
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les candidats devront en particulier indiquer leurs principales références, dans le domaine de la consultation, ces références seront datées et chiffrées.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 juin 2014, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 juin 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprise (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale.
Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
NB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé à l'adresse figurant en page 1 du règlement de consultation ou par dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le critère prix sur 50 points est composé des deux sous-critères suivants:
- sous-critère prix des prestations forfaitaires sur 40 points
- sous-critère coût de la maintenance sur 10 points
visite facultative:
une visite non obligatoire des lieux est possible. Pour cela, vous devez contacter M. Didier DEMILLY soit au 02.41.22.58.20 soit à l'adresse suivante : didier.demilly@geves.fr afin de prendre rendez-vous.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 6 quai Ceineray B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex. Tél. : (+33) 2 40 08 64 33. Fax : (+33) 2 40 47 90 67
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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