Centrale des marchés
«2013-07/LANGUAGE TRAINING» II.1) Description «2013-07/LANGUAGE TRAINING». II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Services Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de formation professio...
Office communautaire des variétés végétales - OCVV 49101Angers santoire@cpvo.europa.eu 0241256410
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«2013-07/LANGUAGE TRAINING»

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895799

Date de clôture estimée : 31/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
405212-2013
Office communautaire des variétés végétales - OCVV
Angers Cedex 2
3 boulevard du Maréchal Foch, CS 10121
+33 241256403
FRANCE
santoire@cpvo.europa.eu
49101
Mme Fabienne Santoire
+33 241256410

Adresse(s) internet:

http://www.cpvo.europa.eu

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Protection de la propriété intellectuelle relative aux plantes.
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
«2013-07/LANGUAGE TRAINING».
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Services
Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de formation professionnelle
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Angers, France.
Maine-et-Loire
FR512


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 8
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Prestation de services de formation linguistique pour l'OCVV.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de cours de langues
80580000
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Options: non
II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.2.3) Reconduction
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Formation linguistique en langue allemande.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langue anglaise.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langue espagnole.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langue française pour étrangers.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langue néerlandaise.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langue italienne.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langues danoise, finnoise, suédoise.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Formation linguistique en langues portugaise et grecque.
1)
Description succincte
Fourniture de cours de langues
80580000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
En accord avec le cahier des charges.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
En accord avec le cahier des charges.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
En accord avec le cahier des charges.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: en accord avec le cahier des charges.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: en accord avec le cahier des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): en accord avec le cahier des charges.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
en accord avec le cahier des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
en accord avec le cahier des charges.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.1) Information relative à la profession
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
«2013-07/LANGUAGE TRAINING».
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.1.2014
Documents payants: non

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
31.1.2014 - 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
anglais. français.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Date: 10.2.2014 - 10:00
3 boulevard du Maréchal Foch, 49100 Angers, FRANCE.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: 1 représentant par soumissionnaire.

IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Renouvellement
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
21.11.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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