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49 travaux de peinture et de revêtement de sol pour la ccit de maine et loire à Angers 49 travaux de peinture et de revêtement de sol pour la ccit de maine et loire à Angers travaux de peinture et de revêtement de sol pour la CCIT de Maine et Loire. ville : Angers, code_postal : ...
Mme GARREAU Gabrielle 49000Angers 0241205414
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49 travaux de peinture et de revêtement de sol pour la ccit de maine et loire à Angers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74710

Date de clôture estimée : 27/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66150
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI de Maine et Loire.
Correspondant : Mme GARREAU Gabrielle, cci de maine et loire, 8 bd du roi rene 8 bd du roi rene, 49006 Angers, tél. : 02-41-20-49-00, télécopieur : 02-41-20-54-14, courriel : marches-publics@maineetloire.cci.fr, adresse internet : http://www.maineetloire.cci.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques et financières.

Objet du marché : travaux de peinture et de revêtement de sol pour la CCIT de Maine et Loire.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45442100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de peinture et de revêtement de sol des bâtiments de la CCIT de Maine et Loire. Une visite obligatoire est prévue aux dates indiquées au 8.3 du règlement de la consultation.
Le marché est divisé en 3 lots géographiques : lot1 : sites d' Angers, lot 2 : site de Cholet, lot 3 : site de Saumur

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er juillet 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement interne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : co-Traitance solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 avril 2012, à 12 h 15.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12-13-PA.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dce est disponible à l'adresse internet suivante : www.marches-publics.gouv.fr.

Date limite d'obtention : 27 avril 2012, à 12 h 15.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20303&orgAcronyme=l2m.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CCI de Maine et Loire.
Correspondant : Mme GARREAU Gabrielle 8 bd du roi René, 49000 Angers, tél. : 02-41-20-53-86, télécopieur : 02-41-20-54-14, courriel : marches-publics@maineetloire.cci.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20303&orgAcronyme=l2m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminsitratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette, 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : CCI de Maine et Loire-Service juridique/marchés 8 bd du roi rené, 49000 Angers, tél. : 02-41-20-53-86, courriel : marches-publics@maineetloire.cci.fr, télécopieur : 02-41-20-54-14.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 peinture et revêtement de sol sur les sites d'angers.
Peinture et revêtement de sol sur les sites d'angers.
Lot(s) 2 peinture sur le site de Cholet.
Peinture et revêtement de sol sur le site de Cholet.
Lot(s) 3 revêtement de sol sur le site de Saumur.
Revêtement de sol sur le site de Saumur

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