Centrale des marchés
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport Angers Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport Délégation de service public «Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Ange...
Angers Loire Métropole
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport

Marché public ou privé
Référence du marché : 537898

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (31/12/30)
7080947401
Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.
Chargement en cours...

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Marchés similaires

Transport individuel de personnes pour travailleurs en situation de handicap

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/05/2021
Consulter

Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap

A proximité de Quimper 29000 Finistère
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 23/06/2021
Consulter

Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

A proximité de Le Mans 72000 Sarthe
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/07/2021
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous