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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537898

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (31/12/30)
7080947401
Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.
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Angers
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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
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«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

Angers
Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport
Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
Avis de publication locale en application de l’article L.5211-48 du CGCT.
Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délégation de service public

«Transport de personnes en situation de handicap Irigo Handicap Transport» Angers Loire Métropole, direction transports et mobilités.
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Extrait de la délibération 2013-063 du conseil communautaire d’Angers Loire Métropole du 14 mars 2013 (affichage à l’Hôtel de communauté) :
Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

Le conseil de communauté délibère et adopte à l’unanimité.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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Le conseil de communauté, lors de sa séance du 13 octobre 2011, s’est prononcé favorablement sur le principe d’une délégation de service public sous forme d’affermage d’une durée de cinq ans pour le transport de personnes en situation de handicap. Au terme de la procédure prise en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT et après négociation, il a été décidé de confier cette délégation à la société Keolis, dont la proposition est conforme aux attentes d’Angers Loire Métropole.
Délibère :
- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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- approuve la convention d’affermage et ses annexes entre Angers Loire Métropole et Keolis, annexés à la présente délibération et d’autoriser M. le Président ou son représentant à les signer.

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