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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre relatives à diverses opérations de travaux sur le patrimoine du Département de Maine-et-Loire - Programmation 2026
Description: Missions de maitrise d’œuvre relatives à diverses opérations de travaux sur le patrimoine du Département de Maine-et-Loire - Programmation 2026
Identifiant de la procédure: 2d062a6a-2d03-414b-92c6-3f5229c9c0d9
Identifiant interne: MOE_2026_24
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire garantissant le remboursement total de cette avance - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.- Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité ; la mise en ligne des documents de la consultation est totale - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais recommandée - unité de compte : euros
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collège Jean Monnet - Angers - Changement des paillasses des trois salles de sciences
Description: Collège Jean Monnet - Angers - Changement des paillasses des trois salles de sciences
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 85 000 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Collège de l’Èvre - Montrevault - Réfection partielle et sécurisation des toitures
Description: Collège de l'Èvre - Montrevault - Réfection partielle et sécurisation des toitures
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 250 000 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, structure, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Collège François Villon - Les Ponts-de-Cé - Remplacement des menuiseries
Description: Collège François Villon - Les Ponts-de-Cé - Remplacement des menuiseries
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 425 000 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Collège Georges Pompidou - Champtoceaux - Réfection partielle et sécurisation des toitures
Description: Collège Georges Pompidou - Champtoceaux - Réfection partielle et sécurisation des toitures
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 247 917 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, structure, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Collège Jean Vilar - Angers - Travaux d’amélioration énergétique du bâtiment Segpa
Description: Collège Jean Vilar - Angers - Travaux d'amélioration énergétique du bâtiment Segpa
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 49 583 Euros HT - * Compétences requises : Fluides / Thermique, Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Collège Jean Vilar - Angers - Création d’un vestiaire dans un logement de fonction
Description: Collège Jean Vilar - Angers - Création d’un vestiaire dans un logement de fonction
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 42 500 Euros HT - * Compétences requises : Architecture, Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Collège Vallée du Lys - Vihiers - Reprises structurelles des façades et création d'un préau
Description: Collège Vallée du Lys - Vihiers - Reprises structurelles des façades et création d'un préau
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 184 167 Euros HT - * Compétences requises : Architecture, Structure, Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Collège Benjamin Delessert - Saumur - Rénovation des sanitaires existants
Description: Collège Benjamin Delessert - Saumur - Rénovation des sanitaires existants
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 77 917 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Collège Les Roches - Durtal - Reconstruction du garage et rénovation partielle d’un logement de fonction
Description: Collège Les Roches - Durtal - Reconstruction du garage et rénovation partielle d’un logement de fonction
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 70 833 Euros HT - * Compétences requises : Architecture, Structure, Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Centre d’Exploitation du Louroux - Le Louroux-Béconnais - Réfection de la toiture
Description: Centre d’Exploitation du Louroux - Le Louroux-Béconnais - Réfection de la toiture
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 155 833 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, Structure, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Centre d’Exploitation de Cholet - Cholet - Réfection toiture et réaménagement du site
Description: Centre d’Exploitation de Cholet - Cholet - Réfection toiture et réaménagement du site
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 212 500 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, Structure, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Laboratoire Inovalys - Angers - Extension du site et relamping
Description: Laboratoire Inovalys - Angers - Extension du site et relamping
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 170 000 Euros HT - * Compétences requises : Architecture, Structure, Fluides / Thermique, Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Collège Chevreul - Angers - Agrandissement des sanitaires filles
Description: Collège Chevreul - Angers - Agrandissement des sanitaires filles
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: * La durée du marché est donnée à titre indicatif. Elle ne peut être fixée avec précision à ce stade, certains délais étant ajustés au cours des études de conception et susceptibles d'évoluer en fonction des conditions d'exécution des travaux. La durée du marché s'entend comme la période comprise entre sa date de prise d'effet (1er septembre 2026 ou date de notification si postérieure) et la fin de la période de garantie de parfait achèvement, éventuellement prolongée dans les conditions prévues par le CCAG-Travaux. - * Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 106 250 Euros HT - * Compétences requises : Économie de la construction, OPC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Organisation qui traite les offres: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Numéro d’enregistrement: 22490001900015
Adresse postale: CS 94104
Ville: ANGERS
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241814429
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Maine-et-Loire
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0241814429
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 074ca7ea-8aef-4754-8284-b36e7a7c095a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 17:22:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 320184-2026
Numéro de publication au JO S: 90/2026
Date de publication: 11/05/2026
