Centrale des marchés
Mission d'optimisation du codage et de la facturation de l'activité externe du CHU d'Angers Mission d'optimisation du codage et de la facturation de l'activité externe du CHU d'Angers. La mission sera exécutée au Centre Hospitalier Universitaire d'Angers. designation : CTRE HOSP UNIVER...
CTRE HOSP UNIVERSITAIRE ANGERS 49933Angers bureaumarche@chu-angers.fr 02 41 35 55 04
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Mission d'optimisation du codage et de la facturation de l'activité externe du CHU d'Angers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2566623

Date de clôture estimée : 13/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/01/17)
17-4563
JOUE (13/01/17)
013460-2017

Département(s) de publication : 49
Annonce No 17-4563
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CTRE HOSP UNIVERSITAIRE ANGERS, 4 rue Larrey, Point(s) de contact : Bureau des Marchés, à l'attention de M. Le Directeur Général du CHU d'Angers, 49933, Angers Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 02 41 35 78 18, Courriel : bureaumarche@chu-angers.fr, Fax : (+33) 02 41 35 55 04, Code NUTS : FR512
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-angers.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317282&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317282&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Mission d'optimisation du codage et de la facturation de l'activité externe du CHU d'Angers
Numéro de référence : AFIN2017AO1OPTIMISATIONCODAGE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Mission d'optimisation du codage et de la facturation de l'activité externe du CHU d'Angers. La mission sera exécutée au Centre Hospitalier Universitaire d'Angers.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent appel d'offre ouvert est passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance no2015-899 et 66 alinéa 2 - 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés Publics. Le présent marché est un marché ordinaire. Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois, à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 février 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 février 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation.l'unité monétaire: euros. Renseignements : CHU Angers -administratifs: Monsieur soulard guillaume, direction des Finances Tél. : 02.41.35.43.40 - télécopie: 02.41.35.32.89 Mail: finances@chu-angers.fr - techniques:Mme thibaud amandine- service des Finances (02.41.35.41.61) finances@chu-angers.fr. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de NANTES, 6 Allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33) 02 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nantes, 6 Allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33) 02 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 janvier 2017
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