Centrale des marchés
fourniture de dispositifs médicaux -dm mn 1-2013 (marché négocié) 49 fourniture de dispositifs médicaux pour le CHU à Angers ville : Angers lieu : 4 rue Larrey code_postal : 49933 pays : F-
CHU d'Angers 49933Angers bureaumarche@chu-angers.fr 0241355504
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Fourniture de dispositifs médicaux -dm mn 1-2013 (marché négocié)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538100

Date de clôture estimée : 25/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/04/13)
116316-2013
BOAMP (28/03/13)
13-54136
JOUE (27/03/13)
102260-2013
SOURCEWEB (25/03/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU d'Angers, 4 rue Larrey, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. le directeur général Du chu d'angers, F-49933 Angers. Tél. : (+33) 2 41 35 78 18. E-mail : bureaumarche@chu-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 35 55 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-angers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le règlement de la consultation (sélection des candidatures) et les imprimés DC 1 et dc 2 seront téléchargés (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès du : CHU ANGERS, service pharmacie : 02 41 35 35 44 Mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr, 4 rue larrey, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1ncaB15ptg&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Les candidatures seront adressées soit- par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com, - Soit déposées au CHU ANGERS - Service Pharmacie-, 3 rue Braille, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1ncaB15ptg&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux -dm mn 1-2013 (marché négocié).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu angers, 49933 Angers Cedex 9.
Code NUTS , FR512, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché négocié en application des articles 35 I 1, 65 et 66 du CMP. Consultation composée de 82 lots. Le marché est dit "marché à bons de commande"(article 77 du Code des Marchés Publics) .
Le marché est conclu à compter de la date de réception de la notification pour une période initiale de 24 mois.
Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période allant jusqu'au 30 avril 2017.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1) Lots avec minimum et sans maximum:
l'estimation des quantités figurant dans le catalogue des produits annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation sur une période de 12 mois. (le cahier des clauses techniques sera transmis aux candidats admis à présenter une offre lors de la deuxième phase de la consultation : phase offres).
Le montant minimum du marché correspond à 70 % du montant relatif aux quantités figurant au catalogue produit
2) Lots sans minimum et sans maximum:
certains lots ne sont pas quantifiés (catalogue des produits, quantité = 0) dans la mesure où les besoins sont difficiles à déterminer, en raison de l'évolution de statut, de la réglementation, du changement des pratiques. Le marché sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Rubrique : Orthopédie (lots de 1-1 à 11-2)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Rubrique : Epuration rénale (lots de 12-1 à 25-8)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Rubrique : Abord des voies vasculaires (lots de 26-1 à 46-1)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles
prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : c'est-à-dire la suite de la rubrique Iii-2-1
-A, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté
les impôts et cotisations exigibles à cette date.
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L 5212-1, L5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L5212-9,
L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (dc2 ;
4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il
s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature
juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et
ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et
financières du candidat (dc2) :
-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère
le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation
de marchés de même nature
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité
financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout
autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ADM2013MNDISPOSITIFSMEDICAUX.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 152-254394 du 09/08/2012.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 avril 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics-les lots de cette consultation ont fait précédemment l'objet d'un appel d'offres ouvert et ont été déclarés infructueux( AO du 19/11/2012) . Ces lots sont relancés selon la procédure négociée( articles 35-1-1, 65 et 66 du Cmp).Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières.les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: EUR. Les renseignements administratifs: Mme GESLIN, Mme GIRON, pharmacie, Secteur Achat, Tél. : 02.41.35.55 60 ou 02 41 35 35 49 Mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr Les renseignements techniques: m.m. Levaux-faivre, Pharmacien responsable desachats, Tél. : 02.41.35.35.44 - mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr -Date limite de réception des candidatures : 25/04/2013 à 12:00 heures (documents demandés au paragraphe "conditions de participation"). Des échantillons seront demandés lors de la phase offre.
Les dispositions relatives à la dématérialisation sont décrites à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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