Centrale des marchés
49 fourniture de moniteurs de PNI et de Spo2 pour le groupement de commandes des CHU et grands CH à Angers 49 fourniture de moniteurs de PNI et de Spo2 pour le groupement de commandes des CHU et grands CH à Angers ville : Angers lieu : 4 rue Larrey code_postal : 49933 pays : F-
CHU d'Angers 49933Angers bureaumarche@chu-angers.fr
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49 fourniture de moniteurs de PNI et de Spo2 pour le groupement de commandes des CHU et grands CH à Angers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121989

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/06/12)
172552-2012
BOAMP (02/06/12)
12-107243

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU d'Angers, 4 rue Larrey, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. le directeur général Du chu d'angers, F-49933 Angers. Tél. : (+33) 02 41 35 78 18. E-mail : bureaumarche@chu-angers.fr. Fax : (+33) 02 41 35 55 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-angers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Date imite d'obtention : 11/07/2012. Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès, 4 rue Larrey, contact : chu angers - pôle Ressources Matérielles-Direction des Services Economiques et des Achats -tel: 02 41 35 49 31 fax 02 41 35 55 04, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eSArKCN0He&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU ANGERS - Pôle Ressoureces Matérielles-Direction des Services Economiques et des Achats-, 4 rue Larrey, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eSArKCN0He&v=1&selected=0

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
la fourniture de moniteurs de PNI et de Spo2 pour le groupement de commandes des CHU et grands CH.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire national , tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: "autres informations" du présent avis.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40 et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot est attribué séparément. Un fournisseur peut se voir attribuer un , plusieurs lots ou tous les lots. Les fournitures feront l'objet de marchés à bons de commande en monotitularisation, sans montant minimum ni montant maximum, passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Le marché est conclu pour 24 mois à compter de la date de notification du marché : pour la fourniture des matériels, pour leur maintenance, pour les consommables associés. Au terme de cette période, il est renouvelable sur décision expresse du CHU d'angers, établissement Coordonnateur, pour une seconde et dernière période de 24 mois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33195000, 33195100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités estimatives pour 12 mois, mentionnées ci-dessous sont basées sur celles réalisées dans le cadre du précédent marché ; elles ont une valeur indicative et ne peuvent être opposées au groupement de commande, les marchés issus de la présente consultation étant réputés sans montant minimum ni montant maximum.
Lot 1 : 130; Lot 2 : 150; Lot 3 : 100; Lot 4 : 60.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tensiomètre automatique de mesure ponctuelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33195000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Tensiomètre automatique de mesure continue

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33195000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Moniteur SpO2 de chevet

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33195100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Moniteur SpO2 portatif

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33195100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics(art 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (cmp) :
1-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2-déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au cmp, qu'il (dc1 version du 12/12/11) :
-n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code Général des Impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
-n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du Code du Travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre etat de l'union Européenne ;
- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code du Commerce
Ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même Code ou d'une procédure
équivalente régie par un droit étranger.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1: -Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents ou renseignements suivants
-a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;
4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 version du 12/12/11)
5-pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2) :
-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ABIO2012AOGANTENSIOMETRES.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "conditions de participation" .l'unité monétaire: EUR. Des essais seront organisés.
Les renseignements administratifs : CHU Angers-4 rue larrey- 49933 angers Cedex 9: - m Vapaille, Coordonnateur Pôle Ressources Matérielles -M. Cholet- direction des Services Economiques et des Achats - tél. : 02.41.35.49.31 - fax : 02 41 35 55 04, mail :dsea@chu-angers.fr
-renseignements techniques: - M. Faure ou Mme Vaillant-Ingénieur Biomédicaux-Service des Equipements Biomédicaux- 02.41.35.46.53 - biomedical@chu-angers.fr
-le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 23 CHU et grands ch (chu Angers, CHU Amiens, CHU Besançon, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CH départemental La Roche sur Yon, CH Le Mans, CH Lens, CHU Lille, CHU Limoges, Hospices Civiles Lyon, CH Metz-Thionville, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Pointe à Pitre, CHU Poitiers , CHU Rennes, CHU Rouen, CH St Anne, CH St Quentin , CHU Strasbourg, CHU Tours)Et du gcs uniha . Au titre de sa mission de centrale d'achats, le GCS Uniha est membre du groupement de commandes coordonné par le CHU d'angers, institué en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics. Il y adhère pour le compte des adhérents, membres ou partenaires qui ne seraient pas adhérents à la totalité des besoins couverts par le présent groupement de commandes.
Les données relatives à la dématérialisation font l'objet d'une note à la fin du règlement de la consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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