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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU D'ANGERS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Identifiant de la procédure: 9bc16888-f173-44c6-b50c-9bdf4753b961
Identifiant interne: DAG2026-130AOETIQUETTES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Echantillons : pour l’évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons listés à l’annexe 2-« liste des Échantillons » du Règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES A FACON EN PLANCHE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS CH SAUMUR CH CHOLET CH DOUE LA FONTAINE CHI LYS HYROME
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES A FACON A L’UNITE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGERS
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES ARCHIVAGE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS CH SAUMUR CH CHOLET Etablissement de santé Baugeois Vallée CHI LYS HYROME
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES RESTAURATION
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS CH CHOLET CH SAUMUR Etablissement de santé Baugeois Vallée CENTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES STERILISATION REPOSITIONNABLES
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CH SAUMUR
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES STERILISATION TRACABILITE ET PINCE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES BIOLOGIE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS CH CHOLET CH SAUMUR
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES CRYOCONSERVATION
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FOURNITURE D’ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description: ETIQUETTES DIVERS SERVICES
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHU ANGERS CH CHOLET CH SAUMUR Etablissement de santé Baugeois Vallée
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres: CHU D'ANGERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU D'ANGERS
Numéro d’enregistrement: 26490003600015
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Ville: ANGERS
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats
Téléphone: +33241353321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 1744005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cc6ade86-3d06-435e-9f39-956e70e6f937 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2026 16:15:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 447449-2026
Numéro de publication au JO S: 123/2026
Date de publication: 30/06/2026
