1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU D'ANGERS, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 49
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LA FOURNITURE DE REACTIFS ET PRODUITS DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIE POUR LE GHT 49 : ANTICORPS
Description: LA FOURNITURE DE REACTIFS ET PRODUITS DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIE POUR LE GHT 49 : ANTICORPS
Identifiant de la procédure: 469a4173-41c2-4d28-89d6-94d34e1759c6
Identifiant interne: DBIO2025AO001REACTIFSBIOLOGIE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 169 625,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation traite la famille ANTICORPS. Elle est décomposée par services utilisateurs soit : - L'anatomopathologie : lots 1 à 20 - L'hémostase : lots 21 à 24 - La biochimie : lots 25 à 40 - L'immunologie : l'immunologie cellulaire et cytométrie : lots 41 à 55 - L'immunologie : auto-immunité : lots 56 à 74 - La neuropathologie : lots 75 à 88 - L'hématologie : lots 89 à 94 Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins sont indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations des exercices précédents. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum mentionné, pour chaque lot, dans l'article 4 du CCAP. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture de réactifs et produits de biologie et d'anatomie cytologie pathologie pour le GHT 49 : FAMILLE ANTICORPS. Certains lots (56, 58, 66 et 73) concernent la fourniture de consommables et réactifs de laboratoires avec mise à disposition d'un équipement destiné au service d'Immunologie du CHU d'Angers.
Description: LOTS 1 à 20 : ANATOMOPATHOLOGIE LOTS 21 à 24 : HEMOSTASE LOTS 25 à 40 : BIOCHIMIE LOTS 41 à 55 : IMMUNOLOGIE CELLULAIRE ET CYTOMETRIE LOTS 56 à 74 : IMMUNOLOGIE AUTO-IMMUNITE LOTS 75 à 88 : NEUROPATHOLOGIE LOTS 89 à 94 : HEMATOLOGIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: DUREE : Le marché est conclu à compter du 1er avril 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure et se terminera le 31 mars 2029, sauf pour les lots du secteur « L'immunologie : auto-immunité » n°56, 58, 66 et 73. Concernant les lots 56, 58, 66 et 73, le marché est conclu pour une période ferme à compter du 1er avril 2025 ou à compter de sa notification si postérieure et il se termine le 31 mars 2032. ECHANTILLONS : Après réception des offres, lorsque cela sera nécessaire, l'acheteur pourra faire une demande d'échantillons pour tests, auprès des candidats. Le dépôt des consommables et réactifs se fera à l'adresse mentionnée à l'article 11.1 du règlement de la consultation , dans un délai maximal de 15 jours à compter de la demande.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 12:05:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les 6 mois suivants la conclusion du contrat. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GARONNE ouverts aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements de mesures de publicité appropriées (avis attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de NANTES
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU D'ANGERS, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 49
Numéro d’enregistrement: 26490003600015
Ville: ANGERS CEDEX 9
Code postal: 49933
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: La Cellule juridique des contrats du GHT 49
Téléphone: +33 241353321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 96f6cda7-bc06-4928-be26-875b22809a83 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 16:51:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 93533-2025
Numéro de publication au JO S: 29/2025
Date de publication: 11/02/2025
