1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ECHANGE STANDARD POUR LES MOTEURS, SCIES, PIECES A MAIN ET ACCESSOIRES DE CHIRURGIE ET DE STOMATOLOGIE A L'INVENTAIRE DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Description: FOURNITURE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ECHANGE STANDARD POUR LES MOTEURS, SCIES, PIECES A MAIN ET ACCESSOIRES DE CHIRURGIE ET DE STOMATOLOGIE A L'INVENTAIRE DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Identifiant de la procédure: 0efffe6b-0468-424a-81cc-33a8c0e8184c
Avis précédent: 4e7d96a9-9a37-48f5-b908-08edf82de0e2-01
Identifiant interne: DBIO2024AO001MAINTMOTEURCHIR
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue larrey
Ville: ANGERS
Code postal: 49933
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'Angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1er étage, 4 rue Larrey 49 933 ANGERS CEDEX 9.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 815 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Contrat de maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque STRYKER.
Description: Contrat de maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque STRYKER.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 815 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: l'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque SYNTHES et ANSPACH
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque SYNTHES et ANSPACH
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: l'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre de techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque ZIMMER
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque ZIMMER
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: l'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements du site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs de pédicure toutes marques (COBLENZ, SAMEBER)
Description: Maintenance et échange standard des moteurs de pédicure toutes marques (COBLENZ, SAMEBER)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: l'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque NSK
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque NSK
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque W&H
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque W&H
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque DIVERS (SIRONA, EMS, MICRO MEGA, KAVO,NOBEL BIOCARE,...)
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et pièces à main de stomatologie de marque DIVERS (SIRONA, EMS, MICRO MEGA, KAVO,NOBEL BIOCARE,...)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque B.BRAUN
Description: Maintenance et échange standard des moteurs et accessoires chirurgicaux de marque B.BRAUN
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse financière sera établie sur le coût du forfait réparation ou à défaut sur le prix de l'échange standard
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique (durée de garantie des réparations et des échanges standards, taux de réparation vs échange standard, taux de couverture sur les prestations demandées) Organisation SAV (nombre des techniciens susceptibles d'intervenir sur le présent marché, capacité à fournir un prêt, capacité à prendre en charge l'enlèvement des équipements sur site)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Origine des pièces détachées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de réparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 815 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/07/2024
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE BBRAUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NSK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE NSK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/07/2024
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLINIQUE DE L INSTRUMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE CLINIQUE DE L INSTRUMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE CONTRAT LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/07/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Numéro d’enregistrement: 264 900 036 00015
Adresse postale: 4 rue larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241357818
Télécopieur: 0241355504
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00864
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: STRYKER France
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472453600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Ville: SAINT CLOUD
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141105300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CLINIQUE DE L INSTRUMENT
Numéro d’enregistrement: 42121250700022
Ville: OSTWALD
Code postal: 67540
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388557777
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NSK
Numéro d’enregistrement: 42168910000053
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0156795980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 28d39a7d-2dbb-4d7e-9f7c-0ef7296bc8a8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 15:36:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 593754-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
