Centrale des marchés
transports scolaires : MPTS 2015-01 49 services réguliers de transports scolaires réservés principalement aux élèves à Angers code_postal : 49941 ville : Angers Cedex 9 lieu : direction générale adjointe Développement - direct...
CG49 49941Angers o.pichaud@cg49.fr 02 41 81 47 86
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Transports scolaires : MPTS 2015-01

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395396

Date de clôture estimée : 27/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-21038

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CG49, direction générale adjointe Développement - direction des transports - cS 94104, F-49941 Angers Cedex 9. Tél. : (+33) 2 41 81 45 04. E-mail : o.pichaud@cg49.fr. Fax : (+33) 2 41 81 47 86.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg49.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.anjoumarchespublics.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de Maine-et-Loire - Direction Générale Adjointe Développement - Direction des Transports, 15 rue Hanneloup - 2è étage, F-49941 Angers Cedex 9. Tél. : (+33) 2 41 81 45 04. Fax : (+33) 2 41 81 47 86

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de Maine-et-Loire - Direction Générale Adjointe Développement - Direction des Transports, cs 94104, F-49941 Angers Cedex 9
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transports scolaires : MPTS 2015-01.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS : FR512.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
exécution de services réguliers de transports scolaires réservés principalement aux élèves.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 17 circuits répartis en 14 lots.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2025.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Chazé-sur-Argos
1) Description succincte :
Chazé-sur-Argos - Desserte des écoles - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : RPH Bouillé-Ménard/Grugé L'Hopital/Vergonnes/St Michel-et-Chanveaux (Regroupement Pédagogique Hebdomadaire)
1) Description succincte :
Bouillé-Ménard/Grugé l'Hopital/Vergonnes/St Michel-et-Chanveaux (regroupement pédagogique hebdomadaire) - Desserte des écoles primaires privées - fonctionnement 0,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
2 circuits
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
lot attribué de préférence aux artisans ou aux SCOP, à équivalence d'offres, en application de l'art. 53-IV-2° du code des marchés publics
Lot n° 3

Intitulé : RPH Aviré/Andigné/St Martin-du-Bois (Regroupement Pédagogique Hebdomadaire)
1) Description succincte :
Aviré/Andigné/St Martin-du-Bois (regroupement pédagogique hebdomadaire) - Desserte des écoles primaires privées - fonctionnement 0,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
2 circuits
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : RPH Cheffes-sur-Sarthe/ Sceaux d'Anjou (Regroupement Pédagogique Hebdomadaire)
1) Description succincte :
Cheffes-sur-Sarthe/ Sceaux d'Anjou (regroupement pédagogique hebdomadaire) - Desserte des écoles primaires privées - fonctionnement 0,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Chalonnes-sur-Loire
1) Description succincte :
Chalonnes-sur-Loire - Desserte des collèges - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2020
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Montrevault
1) Description succincte :
Montrevault - Desserte du collège public - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2020
5) Informations complémentaires sur les lots
lot attribué de préférence aux artisans ou aux SCOP, à équivalence d'offres, en application de l'art. 53-IV-2° du code des marchés publics
Lot n° 8

Intitulé : RPH Faye d'Anjou/Beaulieu-sur-Layon (Regroupement Pédagogique Hebdomadaire)
1) Description succincte :
Faye d'Anjou/Beaulieu-sur-Layon (regroupement pédagogique hebdomadaire) - Desserte des écoles primaires privées - fonctionnement 0,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Beaupreau
1) Description succincte :
Beaupreau - Desserte des établissements scolaires - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
2 circuits
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2020
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Beaupreau
1) Description succincte :
Beaupreau - Desserte des établissements scolaires - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2020
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Le May-sur-Evre
1) Description succincte :
Le May-sur-Evre - Desserte des établissements scolaires - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2025
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Le May-sur-Evre
1) Description succincte :
Le May-sur-Evre - Desserte des établissements scolaires - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2025
5) Informations complémentaires sur les lots
lot attribué de préférence aux artisans ou aux SCOP, à équivalence d'offres, en application de l'art. 53-IV-2° du code des marchés publics
Lot n° 14

Intitulé : RPH Tillières/St Crespin (Regroupement Pédagogique Hebdomadaire)
1) Description succincte :
Tillières/St Crespin (regroupement pédagogique hebdomadaire) - Desserte des écoles primaires privées - fonctionnement 0,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 cicrcuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Gorges-Clisson
1) Description succincte :
Gorges-Clisson - Desserte des établissements - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2023
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Le Louroux-Béconnais
1) Description succincte :
Le Louroux-Béconnais - Desserte des établissements - Fonctionnement 4,5 j/semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
1 circuit
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2015, jusqu'au : 31 juillet 2024
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Si le candidat ne renonce pas à l'avance prévue par l'article 87 du code des marchés publics, il devra constituer au préalable une caution personnelle et solidaire conformément aux articles 89 et 102. En cas de désaccord, celui-ci devra recourir à la garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - financement : budget général du Département (imputation 011-81-6245). - Paiement : détail des conditions à l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières. Chaque année, versement de 10 acomptes mensuels et du solde en fin d'année scolaire au vu du mémoire récapitulatif. Paiement effectué par virement administratif, le comptable assignataire étant la paierie départementale. Rémunération fondée sur un prix journalier par circuit, basé sur un prix kilométrique et un terme fixe hors taxes. Prix révisables 3 fois par an au 1er septembre (sauf la 1ère année), 1er janvier et 1er avril.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme n'est imposée. Dans le cas où des entreprises souhaiteraient se grouper pour faire acte de candidature, elles devront préciser la forme du groupement (solidaire ou conjoint). Les dossiers de candidature et de soumission devront être signés soit par l'ensemble des entreprises concernées, soit par un mandataire justifiant des habilitations reçues en ce domaine. La constitution d'un groupement ne doit pas avoir pour effet de fausser le jeu normal de la concurrence. L'offre d'un tel groupement serait considérée comme irrecevable et écartée par la CAO.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a) Être inscrit au registre des transporteurs routiers publics de personnes prévu à l'article L1421-1 du code des transports ; b) Posséder la capacité professionnelle en transport routier de personnes ou la capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas 9 places (sauf pour les candidats inscrits au registre des entreprises de transport public de personnes sous un régime dérogatoire) ; c) Présenter les garanties professionnelles permettant d'assurer la continuité du service public et d'exécuter les prestations ; d) Posséder la capacité morale telle qu'elle est définie par le décret n° 92-608 du 3 juillet 1992 ; e) Ne pas avoir subi de déchéance de contrats en matière de transports au cours des deux années précédant la présente consultation ; f) Ensemble des conditions visées à la rubrique F1 du Dc1.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présenter les garanties professionnelles permettant d'assurer la continuité du service public et d'exécuter les prestations.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présenter les garanties professionnelles permettant d'assurer la continuité du service public et d'exécuter les prestations.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Code des transports.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MPTS 2015-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 mars 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Jusqu'au 30 septembre 2015
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est délivré gratuitement : - par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département https://www.anjoumarchespublics.fr/), - pour un envoi par voie postale, sur demande écrite à l'adresse mentionnée au point 1 (courriel, courrier ou fax, précisant le nom de l'entreprise, son adresse postale, son n° de téléphone, de fax et son adresse e-mail ainsi que les lots souhaités), - retrait sur place contre récépissé : se présenter à la DGA Développement, Direction des transports, 15 rue Hanneloup, 2e étage, à Angers en indiquant au préalable par écrit (courriel, courrier ou fax) les lots souhaités et la date de passage envisagée pour le retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6 allée de l'ile-gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.tanantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://www.conseil-etat.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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