Fourniture d'objets publicitaires pour la communication du Conseil général de Maine-et-Loire

Avis de marché
Département de publication : 49
Annonce No 12-152471
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CG49.
 Correspondant :  M. Julien Baudry, direction des affaires juridiques - service de la commande publique - place Michel Debré - cS 94104, 49941 Angers Cedex 9, tél. : 02-41-81-44-29, télécopieur : 02-41-81-47-83, adresse internet : https://www.anjoumarchespublics.fr.

Objet du marché : fourniture d'objets publicitaires pour la communication du Conseil général de Maine-Et-Loire.

Caractéristiques principales : 
fourniture d'objets publicitaires pour la communication du Conseil général de Maine-Et-Loire - les prestations sont divisées en deux lots traités sous forme de marchés séparés. Lot 1 : Objets "accessoires" (tours de cou, slap-wrap, gilets de sécurité, stylos, sonnettes, trousses de secours, blocs mémo, lampes porte-clés) et lot 2 : Objets "textiles" (Polos, t-shirts, body warmer, serviettes, sacoches, sacs à dos)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés à bons de commande au sens de l'art 77 du code des marchés publics passés avec un seul opérateur économique - marchés passés pour une période d'un an à compter de leur date de notification - marchés passés avec un montant minimum et maximum.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 octobre 2012.
Cautionnement et garanties exigés : en cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement par mandat administratif - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de cotraitance, le groupement devra être solidaire après attribution.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
     - Autres renseignements demandés : certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualité des fournitures : 40 %;
     - délais de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 septembre 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12S0044.

Renseignements complémentaires : critères de sélection des candidatures : * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - des échantillons de chaque objet doivent être remis par les candidats.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.anjoumarchespublics.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.anjoumarchespublics.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juillet 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Conseil général - Département de Maine-et-Loire.
 Correspondant :  M. Pierre-Jean Drouet, direction de la communication - place Michel Debré - cS 94104, 49941 Angers Cedex 9, tél. : 02-41-81-44-36, télécopieur : 02-41-81-49-94.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
-
Objets "accessoires"
Montant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.) - Montant maximum annuel : 20 000 euros HT
 
Lot
2.
-
Objets "textiles"
Montant minimum annuel : 20 000 euros (H.T.) - Montant maximum annuel : 60 000 euros HT