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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Angers Loire Restauration
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle et biologique pour la restauration scolaire.
Description: Angers Loire Restauration est chargée d’assurer la restauration collective pour les écoles maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs de 24 communes de l’agglomération angevine. Aujourd’hui, ce sont environ 15 000 repas par jour qui sont préparés et livrés dans près de 116 points de distribution. Le présent accord-cadre concerne la fourniture de produits d'épicerie pour la restauration scolaire
Identifiant de la procédure: c9cba0bd-85b1-46f8-91f6-725fd49d3f7d
Identifiant interne: PPP1KW-48/6033/2026-I
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assaisonnements, épices et condiments issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture d'assaisonnement, épices et condiments pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I1_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 03132000 Épices brutes, 15870000 Condiments et assaisonnements, 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Purée de fruits et fruits cuits issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Description: Fourniture de purée de fruits pour la restauration scolaire et de fruits cuits pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I2_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15332270 Purées de fruits, 15332400 Conserves de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 164 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Autres produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture de boissons, de produits pour la pâtisserie, le petit déjeuner et autres produits secs pour la restauration scolaire.
Identifiant interne: 2026-I3_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15842400 Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre, 15842100 Chocolat, 15612100 Farine de blé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Biscuiterie issue de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture de biscuits pour la restauration scolaire.
Identifiant interne: 2026-I4_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Légumes et poissons appertisés issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture de légumes et de poissons appertisés pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I5_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15235000 Conserves de poisson, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 252 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Description: Fourniture de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I6_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 03132000 Épices brutes, 15870000 Condiments et assaisonnements, 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 548 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EPISAVEURS_CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: EPISAVEURS_CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 98 922,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 537-480
Titre: Assaisonnements, épices et condiments issus de l'agriculture conventionnelle
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EPISAVEURS_CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: EPISAVEURS_CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 195 028,48 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 538-484
Titre: Purée de fruits et fruits cuits issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO_A_PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 413 857,32 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 539-474
Titre: Autres produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO_A_PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 222 975,88 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 541-476
Titre: Biscuiterie issue de l'agriculture conventionnelle
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 252 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EPISAVEURS_CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: EPISAVEURS_CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 249 243,28 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 542-478
Titre: Légumes et poissons appertisés issus de l'agriculture conventionnelle
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 548 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCIC MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: SCIC_MANGER_BIO_PAYS_DE_LA_LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 352 192,68 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 582-486
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Restauration
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Angers Loire Restauration
Numéro d’enregistrement: 84097537900024
Adresse postale: 44 rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Sophie Sauvourel
Téléphone: +33 241211880
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 299653737
Télécopieur: +33 223448553
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EPISAVEURS_CENTRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 476980321
Adresse postale: 20 rue de la Liodière
Ville: JOUE LES TOURS
Code postal: 37301
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service Marche
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PRO A PRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: FR 73920155600
Adresse postale: Rue Jean Baptiste Godin
Ville: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Stéphane Lollivier
Téléphone: +33 299551404
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SCIC MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 51171732400012
Adresse postale: 1 RUE MARIE CURIE
Ville: NOZAY
Code postal: 44170
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Marguerite FAYET
Téléphone: +33 253352607
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 09f44986-5346-41f9-ac27-0ca1bd463521 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 16:19:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 476691-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026
