1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Angers Loire Restauration
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle et biologique pour la restauration scolaire.
Description: Angers Loire Restauration est chargée d’assurer la restauration collective pour les écoles maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs de 24 communes de l’agglomération angevine. Aujourd’hui, ce sont environ 15 000 repas par jour qui sont préparés et livrés dans près de 116 points de distribution. Le présent accord-cadre concerne la fourniture de produits d'épicerie pour la restauration scolaire
Identifiant de la procédure: d9445b2e-2a6a-4059-b74a-8b0a2b9b443c
Identifiant interne: PPP1KW-48/6026/2026-I
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 448 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assaisonnements, épices et condiments issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture d'assaisonnement, épices et condiments pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I1_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 03132000 Épices brutes, 15870000 Condiments et assaisonnements, 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte une reconduction. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Angers Loire Restauration, 44 rue Jacqueline Pertus, 49100 Angers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Purée de fruits et fruits cuits issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Description: Fourniture de purée de fruits pour la restauration scolaire et de fruits cuits pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I2_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15332270 Purées de fruits, 15332400 Conserves de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 164 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Angers Loire Restauration, 44 rue Jacqueline Pertus, 49100 Angers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Autres produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture de boissons, de produits pour la pâtisserie, le petit déjeuner et autres produits secs pour la restauration scolaire.
Identifiant interne: 2026-I3_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15842400 Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre, 15842100 Chocolat, 15612100 Farine de blé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Angers Loire Restauration, 44 rue Jacqueline Pertus, 49100 Angers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Biscuiterie issue de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture de biscuits pour la restauration scolaire.
Identifiant interne: 2026-I4_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Angers Loire Restauration, 44 rue Jacqueline Pertus, 49100 Angers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Légumes et poissons appertisés issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Fourniture de légumes et de poissons appertisés pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I5_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15235000 Conserves de poisson, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 252 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Angers Loire Restauration, 44 rue Jacqueline Pertus, 49100 Angers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Angers Loire Restauration
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Description: Fourniture de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique pour la cuisine centrale.
Identifiant interne: 2026-I6_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature complémentaire (cpv): 03132000 Épices brutes, 15870000 Condiments et assaisonnements, 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Angers Loire Restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d’expiration de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour les besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire que le titulaire de l’accord-cadre pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 5 % du montant total de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 548 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Angers Loire Restauration, 44 rue Jacqueline Pertus, 49100 Angers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Restauration
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Angers Loire Restauration
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Angers Loire Restauration
Numéro d’enregistrement: 84097537900024
Adresse postale: 44 rue Jacqueline Pertus
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Sophie Sauvourel
Téléphone: +33 241211880
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 299653737
Télécopieur: +33 223448553
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: ec9266f5-5788-4b13-9114-4c162cf3dce2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2026 11:16:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 105974-2026
Numéro de publication au JO S: 31/2026
Date de publication: 13/02/2026
