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Sacs et sachets à ordures en polyéthylène Le marché est passé par Angers Loire Métropole, coordonnateur du groupement constitué avec la Ville d'Angers, le C.C.A.S. D'angers et le SIVM de Longuenée.
Angers Loire Métropole 49020Angers
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Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747978

Date de clôture estimée : 09/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
385024-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Angers: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

2015/S 212-385024

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Angers Loire Métropole
Direction de la commande publique — service des achats — BP 80011
À l'attention de: M. le président
49020 Angers Cedex 02
FRANCE
Téléphone: +33 241055000

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Administratifs: Véronique Manceau (tél. +33 241055813) — techniques: Mélanie Blon (tél. +33 241055806)
18 rue de Rennes
49000 Angers

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Angers Loire Métropole
Direction de la commande publique — service contrats 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — (horaires: 9:00 — 12:30 / 13:30 — 17:00), Cedex 02
49020 Angers
Adresse internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Angers Loire Métropole
Direction de la commande publique — service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — horaires: 9:00 — 12:30 / 13:30 — 17:00) pour les envois par poste: BP 80011 Cedex 02
49020 Angers
Adresse internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de sacs à déchets.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire d'Angers Loire Métropole.

Code NUTS FR512

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché est passé par Angers Loire Métropole, coordonnateur du groupement constitué avec la Ville d'Angers, le C.C.A.S. D'angers et le SIVM de Longuenée.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19640000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marchés séparés à bons de commande (accord cadre au sens européen) sans mini et maxi et un opérateur économique. Pour la 1ère année, les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 1.3.2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 01
1)Description succincte
Acquisition de sacs à déchets.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19640000

3)Quantité ou étendue
Montant annuel estimatif: 35 000 EUR (HT).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 02
1)Description succincte
Acquisition de sacs à déchets jaunes pour le tri sélectif.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19640000

3)Quantité ou étendue
Montant annuel estimatif: 40 000 EUR (HT).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 03
1)Description succincte
Acquisition de sacs canins.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19640000

3)Quantité ou étendue
Montant annuel estimatif: 9 000 EUR (HT).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 04
1)Description succincte
Acquisition de sacs cabas de pré-collecte.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19640000

3)Quantité ou étendue
Montant annuel estimatif: 3 500 EUR (HT).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Prix unitaires révisables par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connus à ce jour...) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.. Le délai global de paiement est de 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations. Pondération 60

2. Valeur technique. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
A15ACHATVMSACDECHE
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.12.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Des échantillons devront etre transmis par les candidats avant la date limite de la remise des offres, dans les conditions définies dans le Règlement de la consultation. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
44041 Nantes Cedex
Adresse internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
44041 Nantes Cedex

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29.10.2015
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