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Prestations sur patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et de Saint-Lambert-la-Potherie. Lot 2 Angers Prestations sur patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et de Saint-Lambert-la-Potherie. Lot 2 procédure ouverte Section I : Pouvoir adjudicateur I.1. Nom, adresses et point(...
Angers Loire Métropole 49020Angers
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Prestations sur patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et de Saint-Lambert-la-Potherie. Lot 2

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343431

Date de clôture estimée : 03/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (26/12/14)
7112960201
SOURCEWEB (20/01/15)
JOUE (21/01/15)
442621-2014
BOAMP (21/01/15)
14-192779
Angers
Prestations sur patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et de Saint-Lambert-la-Potherie. Lot 2
procédure ouverte

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : Angers Loire Métropole, M. le Président, Direction de la commande publique pour la Direction des parcs, jardins et paysages, BP 80011, 49020 Angers cedex 02.
Tél. +33 2 41 05 50 00.
URL : http://www.metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) :
http://www.metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Administratifs : Véronique Manceau (tél. 02 41 05 58 13).
Techniques : Philippe Anquetil (tél. 02 41 22 31 80).
18, rue de Rennes, 49000 Angers.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus : Angers Loire Métropole, Direction de la
commande publique, service contrats, 3e étage, immeuble Forum, 18, rue de Rennes à Angers, (horaires : 9 h 00-12 h 30/13 h 30-17 h 00), 49020 Angers cedex 02.
URL : http://www.metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Angers Loire Métropole, Direction de la commande publique, service contrats, pour les dépôts contre récépissé, ou par transporteur : 3e étage, immeuble Forum, 18, rue de Rennes à Angers, (horaires : 9 h 00-12 h 30/13 h 30-17 h 00), pour les envois par La Poste : BP 80011, 49020 Angers cedex 02.
URL : http://www.metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit.
I.2. Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public.
I.3. Activité principale : services généraux des administrations publiques.
I.4. Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Section II : Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : prestations sur patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et de Saint-
Lambert-la-Potherie. Lot 2.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services : territoire d'Angers Loire
Métropole.
Code NUTS : FR512.
II.1.3. Information sur le marché public, l'accord cadre ou le système d'acquisition dynamique : l'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre.
II.1.4. Informations sur l'accord-cadre : accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre d'opérateurs : 3.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : ce marché a pour objet la réalisation de l'élagage ou de l'abattage d'arbres à des fins de mise en sécurité du domaine public. Cette consultation fait suite à une précédente procédure qui a été déclarée sans suite. Groupement de commandes constitué de la ville d'Angers,
d'Angers Loire Métropole et de Saint-Lambert-la-Potherie. Coordonnateur : Angers Loire Métropole.
II.1.6. Classification CPV :
Objet principal : 77310000.
II.1.7. Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8. Lots : division en lots : non.
II.1.9. Variantes : des variantes seront prises en considération : non.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande
(accord-cadre au sens européen) sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Montant estimatif 180 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 2 décembre 2015. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
II.2.2. Information sur les options :
II.2.3. Reconduction : ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires révisables annuellement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement du présent marché assuré par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
III.1.4. Autres conditions particulières : oui, description de ces conditions : l'exécution du marché comportera une clause d'insertion sociale obligatoire.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
III.2.2. Capacité économique et financière : DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
III.2.3. Capacité technique : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; certificat de spécialisation taille et soin des arbres nominatif ; certificat sauveteur secouriste du travail à jour et valide (par la formation de recyclage tous les deux ans) nominatif ; certificat d'assistance et descente d'un blessé dans l'arbre à jour et valide (par la formation de recyclage annuelle) nominatif ; certificat d'habilitation électrique BO-HO à jour et valide (par la formation de recyclage tous les 5 ans) ; autorisation nominative de conduite de nacelle 1B et/ou 3B à jour et valide (par la formation de recyclage tous les 5 ans).
III.2.4. Informations sur les marchés réservés :
III.3. Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1. Information relative à la profession :
III.3.2. Membres du personnel responsables de l'exécution du service :
Section IV : Procédures
IV.1. Type de procédure :
IV.1.1. Type de procédure : ouverte.
IV.1.2. Limites concernant le nombre d'operateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3. Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2. Critères d'attribution :
IV.2.1. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 %,
- valeur technique : 50 %.
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier : A14DPJVMELAGAGE2.
IV.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 3 février 2015 à 12 h 00.
IV.3.5. Date d'envoi des invitations à soumissionner ou participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : durée en jours : 120.
IV.3.8. Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1. Renouvellement :
VI.2. Information sur les fonds de l'Union européenne :
VI.3. Informations complémentaires : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
VI.4. Procédure de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr
VI.4.2. Introduction des recours :
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
VI.5. Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.
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