A proximité de Angers 49020 Maine Et Loire
Acheteur : Angers Loire Metropole (49)
49020 ANGERS cedex 02
Tel : +33 241055000
4 Lots
Lot 1
Signalétique
Lot 2
Print
Lot 3
Grandes Affiches
Lot 4
Ouvrages d'art
Secteurs d'activité
Services d'impression et de livraison.
Services d'impression numérique.
Services d'impression.

Impression des supports d'Information et de Communication

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2025
JOUE - 261375-2025
261375-2025 - Résultats
France – Services d'impression – Impression des supports d'Information et de Communication
OJ S 79/2025 23/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAngers Loire Metropole (49)
Adresse électroniquemarches.dag@angersloiremetropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreImpression des supports d'Information et de Communication
DescriptionLa présente consultation concerne l'impression des supports d'information et de communication (mise en page, impression, façonnage, conditionnement et livraison de documents et signalétiques). Lieu d'exécution : Angers Loire Métropole Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers et son CCAS. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché.
Identifiant de la procédureae6b1fbf-e2f4-42b7-aa47-af5cf9b62b36
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSignalétique
DescriptionTravaux d'impression numérique, avec et sans pose Maximum par période de l'accord-cadre : 435 000 € HT
Identifiant interneG24COMMCDIMPSUP1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79811000 Services d'impression numérique
Options
Description des optionsPériode d'un an, reconductible trois fois pour une durée totale de quatre ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 209 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre10 740 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrint
DescriptionTravaux d'impression papier, offset et numérique, petits formats
Identifiant interneG24COMMCDIMPSUP2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79811000 Services d'impression numérique
Options
Description des optionsPériode d'un an , reconductible trois fois pour une période totale de quatre ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre980 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
5.1.
LotLOT-0003
TitreGrandes Affiches
DescriptionTravaux d’impression papier de grandes affiches (supérieur à 40*60)
Identifiant interneG24COMMCDIMPSUP3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79811000 Services d'impression numérique
Options
Description des optionsPériode d'un an , reconductible trois fois pour une période totale de quatre ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre154 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
5.1.
LotLOT-0004
TitreOuvrages d'art
DescriptionTravaux d'impression d'ouvrages culturels
Identifiant interneG24COMMCDIMPSUP4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79811000 Services d'impression numérique
Options
Description des optionsPériode d'un an , reconductible trois fois pour une période totale de quatre ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAngers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure2 762 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 528 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielL'IMAGE MEME
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 528 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25005P-00_n°1
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 528 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAD'HOC MEDIA
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 528 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25005P-00_n°2
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 528 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAGELIA
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 528 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25005P-00_n°3
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre980 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDICOLOR PRINT
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre980 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25006P-00_n°1
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre980 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIMAGE COMMUNICATION IMPRESSIONS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre980 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25006P-00_n°2
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre154 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWESTGRAPHY
Offre
Identifiant de l’offreLOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre154 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25007P-00
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIMAGE COMMUNICATION IMPRESSIONS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-G25008P-00
Date de conclusion du marché07/03/2025
Organisation qui signe le marchéAngers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAngers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement24490001500011
Adresse postale83 rue du Mail - BP 80011
VilleANGERS cedex 02
Code postal49020
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone+33 241055000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://alm.marches-securises.fr
Profil de l’acheteurhttps://alm.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6, allée de l'île Gloriette CS 24111
VilleNantes cedex
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielL'IMAGE MEME
Numéro d’enregistrement32906232700070
VilleLA HAIE FOUASSIERE
Code postal44690
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueseb@image-meme.fr
Téléphone+33 251843535
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielAD'HOC MEDIA
Numéro d’enregistrement42350052900031
VilleNANTES
Code postal44300
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueadmin@adhocmedia.fr
Téléphone+33 251134747
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielAGELIA
Numéro d’enregistrement68920045900071
VilleTREILLERES
Code postal44119
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquee.briand@agelia.com
Téléphone+33 299226576
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielEDICOLOR PRINT
Numéro d’enregistrement38390215200040
VilleBAIN DE BRETAGNE
Code postal35470
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniques.giquel@edicolor.net
Téléphone+33 222152000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielIMAGE COMMUNICATION IMPRESSIONS
Numéro d’enregistrement42243312800028
VilleCHOLET
Code postal49300
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniquelaurent.blet@com-ici.fr
Téléphone+33 241636809
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officielWESTGRAPHY
Numéro d’enregistrement39065944900016
VilleGUERANDE
Code postal44350
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquewestgraphy@icloud.com
Téléphone+33 240156080
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviseeda98b7-e3e3-48e8-a2ec-c717334ffeef  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/04/2025 10:34:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis261375-2025
Numéro de publication au JO S79/2025
Date de publication23/04/2025