1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux : Relance Lot 5 - Bio-seaux
Description: Il s'agit de la relance du lot 5 - Bio-seaux de la consultation initiale ayant pour objet la fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux. Il a été décidé de relancer la consultation pour ce lot car les besoins (produits et quantités) ont évolué. Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale se terminant au 17 juillet 2025. Le contrat est reconductible deux fois un an. La durée totale du marché est de trois ans maximum.
Identifiant de la procédure: 88926bc6-4352-4e23-9d4a-9a5b426a368b
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bio-seaux
Description: Fourniture de bio-seaux. Estimation sur la durée totale du marché : 90 000 unités. Quantité maximum sur la durée totale du marché : 120 000 unités. Le montant maximum donné dans l'avis de marché est à titre indicatif. La quantité maximum indiquée dans les pièces du marché est contractuelle.
Identifiant interne: 23TEISCOMPLOMREL5 - 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement deux fois un an.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/07/2024
Date de fin de durée: 17/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 185 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Offre de variante acceptée dans les conditions fixées au Règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 9
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : échantillon
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 79 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: QUADRIA SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 79 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-A24069D-00
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement: 24490001500011
Adresse postale: BP 80011
Ville: ANGERS cedex 02
Code postal: 49020
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241055000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: QUADRIA SAS
Numéro d’enregistrement: 410 553 820 000 37
Ville: SAINT JEAN D'ILLAC
Code postal: 33127
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 557977500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b40c5ce-091d-46dd-b91d-081519f0b412 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 10:25:51 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 631882-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
