Accord-cadre de prestations techniques de sonorisation, d'éclairage et de mise à disposition de matériels pour les événements de la ville d'Angers et Angers Loire Métropole

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)

Adresse électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre de prestations techniques de sonorisation, d'éclairage et de mise à disposition de matériels pour les événements de la ville d'Angers et Angers Loire Métropole

Description: Le présent marché porte sur des prestations de sonorisation et d'éclairage, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, alloti en 3 lots selon la typologie des événements

Identifiant de la procédure: 8c21a46f-8b35-4e7d-adda-3bb93acc7498

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 48952000 Systèmes de sonorisation

Nomenclature complémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation, 31518100 Projecteurs, 31518600 Projecteurs orientables

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Evénement à grande jauge

Description: Cela concerne les événements de plus de 5 000 personnes, organisés et portés par la Ville, et le cas échéant par la Direction de la Culture et du Patrimoine, la Direction des Sports et Loisirs (ex. : Accroche-cœurs, Tempo Rives, Tout Angers Bouge etc.). Prestations comprenant la fourniture du matériel, l’installation, l’exploitation et la mise à disposition de techniciens. Le montant estimé pour ce lot est de 200 000 € HT sur la période d'exécution de deux ans.

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 48952000 Systèmes de sonorisation

Nomenclature complémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation, 31518100 Projecteurs, 31518600 Projecteurs orientables

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

Description: Limiter les émissions de dioxyde de carbone liées aux transports (optimisation des déplacements, recours à des véhicules faiblement émetteurs lorsque possible); Privilégier l’utilisation de matériels économes en énergie (projecteurs LED, systèmes basse consommation, etc.); Favoriser l’emploi de consommables et de produits respectueux de l’environnement (écolabellisés, recyclés et/ou recyclables); Assurer une bonne gestion des déchets générés par ses prestations (collecte, tri, traçabilité)

L'achat public innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nantes

Organisation qui exécute le paiement: Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Événements à petite jauge et événements protocolaires

Description: Cela concerne les événements de moins de 5 000 personnes, à caractère culturel, institutionnel, sportif ou protocolaire, organisés et portés par la Ville d’Angers et Angers Loire Métropole (ex.: événements muséaux, cérémonies, inaugurations, réceptions institutionnelles, etc.). Prestations comprennant la fourniture du matériel et la mise à disposition de techniciens

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 48952000 Systèmes de sonorisation

Nomenclature complémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation, 31518100 Projecteurs, 31518600 Projecteurs orientables

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 460 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

Description: Limiter les émissions de dioxyde de carbone liées aux transports (optimisation des déplacements, recours à des véhicules faiblement émetteurs lorsque possible); Privilégier l’utilisation de matériels économes en énergie (projecteurs LED, systèmes basse consommation, etc.); Favoriser l’emploi de consommables et de produits respectueux de l’environnement (écolabellisés, recyclés et/ou recyclables); Assurer une bonne gestion des déchets générés par ses prestations (collecte, tri, traçabilité)

L'achat public innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nantes

Organisation qui exécute le paiement: Angers Loire Metropole (49), Angers Loire Metropole (49)

Organisation qui signe le contrat: Angers Loire Metropole (49)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Prêt de matériel sans technicien

Description: Il s'agit de la mise à disposition de matériel seul, sans technicien, pour des événements spécifiques (ex. : Angers Pianopolis, etc.)

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 48952000 Systèmes de sonorisation

Nomenclature complémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation, 31518100 Projecteurs, 31518600 Projecteurs orientables

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR