1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre de maîtrise d’œuvre et d’assistance à maitrise d’ouvrage relatives à des travaux d’aménagements de voirie et d’espaces verts
Description: Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques s'exécutant via l'émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique, et via la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-7 à -12 du code de la commande publique. Accord cadre passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole, la ville d'Angers et les communes de Briollay, Loire Authion, Saint Barthelemy d'Anjou et Trélazé. La consultation est répartie en 2 lots. Le montant maximum pour l'ensemble des lots, pour tous les membres du groupement et pour la durée totale de la consultation est fixé à 3 780 000 EUR HT
Identifiant de la procédure: 9e6c03db-438a-4d6f-9f3d-9f4dfbe2c51f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie, 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les attributaires sont pour le lot 1 : Groupement PRAGMA INGENIRIE (mandataire) et les co-traitants ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS / SETEC HYDRATEC / ECE ENVIRONNEMENT Groupement RESONANCE (mandataire) et les co-traitants TPF INGENIERIE / SYNERGIS ENVIRONNEMENT / ARBOR ET SENS Groupement SC GLANGEAUD - RACHEZ (AGENCE 7 LIEUX) (mandataire) et les co-traitants IRH INGENIEUR CONSEIL / SCOP ARL HYDRO CONCEPT Les attributaires sont pour le lot 2 : Groupement IRH IC (mandataire) et le co-traitant AGENCE 7 LIEUX Groupement PRAGMA INGENIRIE (mandataire) et les co-traitants ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS / SETEC HYDRATEC / ECE ENVIRONNEMENT Groupement SOCIETE HAMEL (mandataire) et les co-traitants SCOP SICLE / ECE ENVIRONNEMENT / INFRA CONCEPT TECAM Groupement OKARE INGENIERIE (mandataire) et les co-traitants GUILLAUME SEVIN PAYSAGES / D.MEAU
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etudes pré-opérationnelles
Description: Accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans minimum et avec un maximum fixé à 1 440 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Accord-cadre conclu pour un période initiale d'un an à compter de sa notification, qui pourra être reconduit 3 fois pour des périodes successives d'un an, soit 4 ans maximum.
Identifiant interne: G24EPSTMOEVRD-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie, 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives d'un an, soit une durée maximum de 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat devra présenter (éventuellement en cotraitance), au minimum les compétences relatives aux disciplines suivantes : VRD, Paysagiste, Hydrauliques : études cas par cas dans le cadre de la loi sur l’eau et établissement de notices hydrauliques, phytosociologie, pédologie, écologie. L'équipe pourra s'adjoindre toutes les compétences supplémentaires qu'elle jugera utile pour l'exécution de sa mission. Le choix du mandataire est libre. Le présent contrat comporte des conditions d'exécutions environnementales Composition des groupements : Groupement PRAGMA INGENIERIE (mandataire) et les co-traitants ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS - SETEC HYDRATEC - ECE ENVIRONNEMENT / Groupement RESONANCE (mandataire) et les co-traitants TPF INGENIERIE - SYNERGIES ENVIRONNEMENT - ARBOR et SENS / Groupement SC GLANGEAUD RACHEZ (mandataires) et les co-traitants IRH INGENIEUR CONSEIL - SCOP ARL HYDRO CONCEPT Groupement IRH IC (mandataire et le co-traitant AGENCE 7 LIEUX / Groupement SOCIETE HAMEL (mandataire) et les co-traitants SCOP SICLE - ECE ENVIRONNEMENT - INFRA CONCEPT / Groupement OKARE INGENIERIE (mandataire) et les co-traitants GUILLAUME SEVIN - D.MEAU
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: Cf article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Cf article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etudes opérationnelles
Description: Accord-cadre conclu avec 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans minimum et avec un maximum fixé à 2 180 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Accord-cadre conclu pour un période initiale d'un an à compter de sa notification, qui pourra être reconduit 3 fois pour des périodes successives d'un an, soit 4 ans maximum.
Identifiant interne: G24EPSTMOEVRD-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie, 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives d'un an, soit une durée maximum de 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat devra présenter (éventuellement en cotraitance), au minimum les compétences relatives aux disciplines suivantes : VRD, Paysagiste, Hydrauliques : études cas par cas dans le cadre de la loi sur l’eau et établissement de notices hydrauliques, phytosociologie, pédologie, écologie. L'équipe pourra s'adjoindre toutes les compétences supplémentaires qu'elle jugera utile pour l'exécution de sa mission. Le choix du mandataire est libre. Le présent contrat comporte des conditions d'exécutions environnementales.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: Cf article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Cf article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 780 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRAGMA INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1-PRAGMA INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 124 734,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25012P-00 offre 1
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESONANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1-RESONANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 130 052,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25012P-00 offre 2
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SC GLANGEAUD RACHEZ
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1-SC GLANGEAUD RACHEZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 127 915,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25012P-00 offre 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/04/2025
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IRH IC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2-IRH IC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 785 652,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25013P-00 offre 1
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRAGMA INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2-PRAGMA INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 720 770,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25013P-00 offre 2
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE HAMEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2-SOCIETE HAMEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 703 398,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25013P-00 offre 3
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TECAM
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2-TECAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 614 039,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 4
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25013P-00 offre 4
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OKARE INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2-OKARE INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 828 590,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 5
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-G25013P-00 offre 5
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: Angers Loire Metropole (49)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement: 24490001500011
Adresse postale: 86 rue du mail
Ville: ANGERS cedex 02
Code postal: 49020
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241055000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PRAGMA INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 48791167900040
Ville: BEAUCOUZE
Code postal: 49070
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241732033
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RESONANCE
Numéro d’enregistrement: 41433461500054
Ville: ECOUFLANT
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241884695
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SC GLANGEAUD RACHEZ
Numéro d’enregistrement: 45056644300021
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241397313
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: IRH IC
Numéro d’enregistrement: 49064639500171
Ville: BEAUCOUZE CEDEX
Code postal: 49072
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241732111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCIETE HAMEL
Numéro d’enregistrement: 39510492000057
Ville: ACIGNE
Code postal: 35690
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 241472277
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TECAM
Numéro d’enregistrement: 35392620700138
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 251770370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: OKARE INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 51161702900182
Ville: SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code postal: 44230
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 223470490
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 412e3519-e385-478b-bae3-f8f9e959dea9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/05/2025 16:20:36 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 356646-2025
Numéro de publication au JO S: 105/2025
Date de publication: 03/06/2025
