1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de Construction de la nouvelle médiathèque d'Avrillé (49)
Description: Travaux de Construction de la nouvelle médiathèque d'Avrillé (49)
Identifiant de la procédure: 013bffe5-92a7-4323-90ef-0ddef1621cb9
Avis précédent: 1a85597a-ce3e-4c59-ace4-de742387c4cf-01
Identifiant interne: AO 6921 24 96
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande avant le 30/08/2024 à 17h via le profil d'acheteur. Les questions peuvent être posées par la plateforme http://www.achatpublic.com, colonne de gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses sera données à l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner lors du retrait du dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble des éléments complémentaires sera adressée à cette adresse. Le maitre d'ouvrage ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 03/09/2024 à tous les candidats ayant reçu le dossier. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles décrites au Cahier des charges techniques. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 080 et 13. Une avance peut être versée selon les conditions définies au marché. Le financement est assuré par autofinancement de la ville d'Avrillé. La durée prévisionnelle d'exécution globale de l'ensemble des marchés est de 21 mois dont 2 mois de préparation à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations. Les prix sont révisables.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1a : GROS-OEUVRE -Terrassement - Fondations - Puits climatiques - Assainissement sous dallage - sol finition minéral
Description: Lot 1a : GROS-OEUVRE -Terrassement - Fondations - Puits climatiques - Assainissement sous dallage - sol finition minéral
Identifiant interne: Lot 1a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 1b : Charpente métallique
Description: Lot 1b : Charpente métallique
Identifiant interne: Lot 1b
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 03 : Échafaudages
Description: Lot 03 : Échafaudages
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 04 : Étanchéité
Description: Lot 04 : Étanchéité
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 06 : Serrurerie
Description: Lot 06 : Serrurerie
Identifiant interne: Lot 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223100 Assemblage de structures en métal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 07 : Cloisonnement - plâtrerie -plafonds
Description: Lot 07 : Cloisonnement - plâtrerie -plafonds
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 08 : Menuiserie intérieure bois - signalétique -mobiliers
Description: Lot 08 : Menuiserie intérieure bois - signalétique -mobiliers
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 09 : Revêtements sols souples
Description: Lot 09 : Revêtements sols souples
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 11 : Peinture intérieure - échafaudage intérieur - nettoyage
Description: Lot 11 : Peinture intérieure - échafaudage intérieur - nettoyage
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 12 : Ascenseur
Description: Lot 12 : Ascenseur
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 13 : Electricité courants forts et faibles / incendie
Description: Lot 13 : Electricité courants forts et faibles / incendie
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 14 : Chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Description: Lot 14 : Chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 15 : VRD - réseaux enterres extérieurs
Description: Lot 15 : VRD - réseaux enterres extérieurs
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 536 371,95 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DONATO
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1a DONATO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 295 127,37 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1a
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATELIERS DAVID
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1b ATELIERS DAVID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 729 591,38 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1b
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALLEE ATLANTIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 9 VALLEE ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 51 571,98 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 12 TK ELEVATOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 32 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HERVE THERMIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 14 HERVE THERMIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 427 881,22 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Numéro d’enregistrement: 52884815300029
Adresse postale: 48 C Bd Foch - BP 80110
Ville: Angers cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241182121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette, F
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DONATO
Numéro d’enregistrement: 65980120300020
Adresse postale: 14 rue des Champs Odés
Ville: BUCHELAY
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130331560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATELIERS DAVID
Numéro d’enregistrement: 32566492800018
Adresse postale: 1 rue de la Lande BP 95238
Ville: GUERANDE Cedex
Code postal: 44352
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240249034
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TK ELEVATOR
Numéro d’enregistrement: 72202474201832
Adresse postale: 20 rue François Cevert CS 50126
Ville: ANGERS Cedex 01
Code postal: 49001
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0601394945
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VALLEE ATLANTIQUE SAS
Numéro d’enregistrement: 06720032900042
Adresse postale: ZI St Barthelemy Rue de Champfleur
Ville: SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
Code postal: 49124
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 74 18 90
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: HERVE THERMIQUE
Numéro d’enregistrement: 62722004900753
Adresse postale: 14 rue Denis Papin
Ville: JOUE LES TOURS
Code postal: 37300
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7855c7b3-e2cb-4405-bbc8-6e41d27e38e7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 14:38:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 190163-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025