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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux d'extension et de rénovation du siège du SIEML à Ecouflant (49)
Description: Marché de travaux d'extension et de rénovation du siège du SIEML à Ecouflant (49)
Identifiant de la procédure: 62873661-254c-496e-8fa3-d83dd2b2b42a
Avis précédent: 7ac30e54-6947-43a2-99c0-e6a4a9bd423e-02
Identifiant interne: AO 6957 25 132
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Les candidats des lots n°03, 04, 05, 09, 15 et 16 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché. Le planning des visites est détaillé à l'article 2.11 du règlement de consultation. Certains lots possède une clause d'insertion professionnelle obligatoire. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande avant le 08/12/2025 à 17h via le profil d'acheteur. Les questions peuvent être posées par la plateforme http://www.achatpublic.com, colonne de gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses sera données à l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner lors du retrait du dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble des éléments complémentaires sera adressée à cette adresse. Le maitre d'ouvrage ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 10/12/2025 à tous les candidats ayant reçu le dossier. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 03, 05, 07, 09, 14, 15 et 16. Une variante est exigée uniquement pour les lots n°07, 09 et 15. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Une avance peut être versée selon les conditions définies au marché. Le financement est assuré par autofinancement du SIEML complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et règlement en vigueur. Les lots 2-4-7-9-15 ont été déclarés sans suite et ont été relancés dans une autre consultation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 596 751,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 2 - Terrassement, VRD
Description: Terrassement, VRD
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 3 - Gros-oeuvre, Fondations spéciales
Description: Gros-oeuvre, Fondations spéciales
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 692 451,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 4 - Charpente bois
Description: Charpente bois
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 5 - Charpente métallique
Description: Charpente métallique
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 91 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 6 - Etanchéités, Couverture
Description: Etanchéités, Couverture
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 323 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 7 - Menuiseries extérieures, Occultations
Description: Menuiseries extérieures, Occultations
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle ainsi qu'une variante exigée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 798 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 8 - Métallerie, Serrurerie
Description: Métallerie, Serrurerie
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 9 - Doublages, Cloisons
Description: Doublages, Cloisons
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle ainsi qu'une variante exigée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 484 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 12 - Revêtements de sols durs, Faïences
Description: Revêtements de sols durs, Faïences
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 86 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 13 - Revêtements de sols souples
Description: Revêtements de sols souples
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 124 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 14 - Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 117 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 15 - Plomberie, CVC
Description: Plomberie, CVC
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte deux prestations supplémentaires éventuelles ainsi qu'une variante exigée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 484 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 16 - Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 486 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 17 - Photovoltaïque
Description: Photovoltaïque
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ecouflant
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 99 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier candidature les pièces suivantes : DC1 DC2 Déclaration sur l'honneur Extrait K-bis Délégation de signature si besoin Moyens humains et techniques Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel. Qualification RGE ou équivalent Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Attestation d'assurance responsabilité décennale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 986 913,31 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BAUMARD PIERRE
Offre:
Identifiant de l’offre: BAUMARD Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 751 508,65 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: BAUMARD Lot 3
Titre: LOT 3 - GO/FONDATIONS SPECIALES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADRION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ADRION Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 52 712,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ADRION Lot 5
Titre: LOT 5 - CHARPENTE METALLIQUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANJOU ETANCHEITE
Offre:
Identifiant de l’offre: ANJOU ETANCHEITE Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 299 650,41 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ANJOU ETANCHEITE Lot 6
Titre: LOT 6 - ETANCHEITE/COUVERTURE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADRION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ADRION Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 68 368,46 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ADRION Lot 8
Titre: LOT 8 - METALLERIE/SERRURERIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SRS Société Revêtements de Sols S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: SRS Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 61 874,61 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SRS Lot 12
Titre: LOT 12 - REVETEMENTS DE SOLS DURS/FAIENCES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS LUCAS ANGERS
Offre:
Identifiant de l’offre: LUCAS Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 114 867,65 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LUCAS Lot 13
Titre: LOT 13 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VALLEE ATLANTIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: VALLEE ATLANTIQUE Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 104 997,13 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: VALLEE ATLANTIQUE Lot 14
Titre: LOT 14 - PEINTURE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU EIB (Electricité Industrielle Bâtiment)
Offre:
Identifiant de l’offre: EIB Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 474 225,39 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: EIB Lot 16
Titre: LOT 16 - ELECTRICITE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHENAIS ENERGIE NANTES
Offre:
Identifiant de l’offre: CHENAIS ENERGIE NANTES Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 58 709,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CHENAIS ENERGIE NANTES
Titre: LOT 17 - PHOTOVOLTAIQUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alter Public, agissant au nom et pour le compte du SIEML
Numéro d’enregistrement: 05820152600090
Département: Maine-et-Loire
Adresse postale: 48 C Boulevard Foch - BP 80110
Ville: Angers cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241182121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BAUMARD PIERRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31800949500017
Adresse postale: 1 Rue de Bel Air – Le Voide
Ville: LYS HAUT LAYON
Code postal: 49310
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADRION SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38243517000016
Adresse postale: ZA DU PRE BARREAU
Ville: MAZE-MILON
Code postal: 49630
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021, LOT-0024
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ANJOU ETANCHEITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81878544600050
Adresse postale: 10, rue des Fresnayes
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SRS Société Revêtements de Sols S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59722068000024
Adresse postale: 123 Rue Michel Bégon
Ville: BLOIS
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS LUCAS ANGERS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39085793600012
Adresse postale: 3 Boulevard Gaston Birgé
Ville: ANGERS Cedex 2
Code postal: 49017
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VALLEE ATLANTIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 06720032900042
Adresse postale: ZI St Barthélemy – Rue de Champfleur
Ville: ST BARTHELEMY D’ANJOU
Code postal: 49124
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SASU EIB (Electricité Industrielle Bâtiment)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40330745700024
Adresse postale: 7 Bd de l’Epervière – ZAC de Beuzon
Ville: ECOUFLANT
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CHENAIS ENERGIE NANTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51418118900010
Adresse postale: LES MINEES ZA
Ville: CHEIX-EN-RETZ
Code postal: 44640
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb37a181-476f-4dd2-bf19-ce32f975a115 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2026 14:23:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 241832-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
