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A proximité de Angers 49101 Maine Et Loire
Acheteur : Alter Cités
48·C,·boulevard Foch, BP·80110
49101 Angers cedex·02
Tel : 02 41 18 21 21
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Travaux de préparation et de dégagement de chantier.

Procédure adaptée

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2026
JOUE - 472559-2026
472559-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Travaux de préparation et de dégagement de chantier – Procédure adaptée
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alter Cités
Adresse électronique: servicemarches@anjouloireterritoire.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Procédure adaptée
Description: La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats.
Identifiant de la procédure: e3fe9134-f2f0-47a6-b978-cc47d9bf473b
Identifiant interne: AOA 360 25 144
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGERS
Code postal: 49100
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique. Le montant du marché attribué est d'un montant de 200.000,00 € HT maximum.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande d'insertion pour l'entretien des espaces verts
Description: Espaces verts
Identifiant interne: 2026-360-246
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Angers
Code postal: 49100
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités
Organisation qui signe le contrat: Alter Cités
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: REGIE DE QUARTIERS D'ANGERS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE REGIE DE QUARTIERS D'ANGERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: OFFRE REGIE DE QUARTIERS D'ANGERS
Titre: Accord-cadre à bons de commande d'insertion pour l'entretien des espaces verts
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Alter Cités
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alter Cités
Numéro d’enregistrement: 05820152600090
Département: Maine et Loire
Adresse postale: 48 C Bd Foch- BP 80110
Ville: ANGERS
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: servicemarches@anjouloireterritoire.fr
Téléphone: 0241182121
Adresse internet: www.anjouloireterritoire.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350111500039
Adresse postale: BP 3127
Ville: RENNES
Code postal: 35031
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: tj2-rennes@justice.fr
Téléphone: 0299653777
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: REGIE DE QUARTIERS D'ANGERS
Numéro d’enregistrement: 40955048000050
Adresse postale: 22 rue du Général Lizé
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: marches@regiedequartiers-angers.fr
Téléphone: 0241342915
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d3758c1e-5aa4-4459-badb-93a84a98a636  -  01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 06:47:43 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 472559-2026
Numéro de publication au JO S: 130/2026
Date de publication: 09/07/2026