1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE SCANNERS ET REALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIEES (3 lots)
Description: Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées - Accord-cadre n° AC.2023.1794 Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées - Accord-cadre n° AC.2023.1795 Lot 3 : Acquisition de scanners à main - Accord-cadre n° AC.2023.1796
Identifiant de la procédure: c7cbc13f-f7db-4e02-b659-613345cea202
Avis précédent: 457276-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30216110 Scanners informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51611100 Services d'installation de matériel informatique, 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique, 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées
Description: Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées
Identifiant interne: Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30216110 Scanners informatiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant maximum contractuel des commandes sur la durée maximale relative au lot 2 est le suivant : Lot 2 : 1.288.000 euros HT, soit 1.545.600 euros TTC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC (critère n°3 de l'Organisation et service mis en place pour répondre aux besoins)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC (critère n°2 des spécifications techniques et environnementales)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées
Description: Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées
Identifiant interne: Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30216110 Scanners informatiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant maximum contractuel des commandes sur la durée maximale relative au lot 1 est le suivant : Lot 1 : 620.000 euros HT, soit 744.000 euros TTC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC (critère n°3 de l'organisation et service mis en place pour répondre aux besoins)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC (critère n°2 des spécifications techniques et environnementales)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Acquisition de scanners à main
Description: Lot 3 : Acquisition de scanners à main
Identifiant interne: Lot 3 : Acquisition de scanners à main
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30216110 Scanners informatiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant maximum contractuel des commandes sur la durée maximale relative au lot 3 est le suivant : Lot 3 : 312.000 euros HT, soit 374.400 euros TTC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC (critère n°3 de l'organisation et service mis en place pour répondre aux besoins)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC (critère n°2 des spécifications techniques et environnementales)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 220 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOGICIELS APPLICATION FORMATION INFORMATION (LAFI)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LAFI lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Offre LAFI lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CALESTOR
Offre:
Identifiant de l’offre: offre CALESTOR lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Offre CALESTOR lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CALESTOR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CALESTOR lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Offre CALESTOR lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LOGICIELS APPLICATION FORMATION INFORMATION (LAFI)
Numéro d’enregistrement: 34166419100192
Adresse postale: 10 AV DES LOUVRESSES
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Pays: France
Téléphone: 01 47 92 64 52
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS CEDEX
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
Numéro d’enregistrement: 18003502402369
Adresse postale: 26-50 IMMEUBLE FRONTALIS 26 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 01 72 60 18 85
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CALESTOR
Numéro d’enregistrement: 393 858 543 00084
Adresse postale: 14-38 RUE ALEXANDRE
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Pays: France
Téléphone: 01 40 80 88 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 91bd2c5f-4061-4020-bb3b-6aa53d68f3c8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/04/2024 18:42:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 241371-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024
